transborder
- Examples
Ils s'appliquent aux produits de la pêche détenus à bord, transbordés ou débarqués par des navires de pêche de l'UE. | They shall apply to fisheries products on board or transhipped or landed by EU fishing vessels. |
La plupart de ces poissons sont des thonidés transbordés de la région du Pacifique Sud vers les marchés des États-Unis. | Much of the fish is tuna transhipped from the South Pacific region on its way to the U.S. market. |
Pour les mêmes raisons, cette règle devrait également s'appliquer lorsque les lots sont transbordés en vue de la poursuite de leur voyage dans le même État membre. | For the same reasons, this rule should also apply where the consignments are transhipped for onward travel in the same Member State. |
En ce qui concerne les navires de pêche depuis lesquels ont été transbordés des organismes aquatiques vivants, les quantités transbordées sont prises en considération lors du calcul des pourcentages visé au paragraphe 1. | The refund quoted on the certificate shall be paid only for the quantity of starch actually processed. |
Il s'agit, en effet, de réduire le personnel, particulièrement dans les pays émergents, où de plus en plus de produits ensachés sont transbordés et où les charges salariales font l'objet de fortes augmentations. | The goal is to reduce personnel, especially in emerging countries, where the transhipment of bagged bulk goods is increasing and labour costs are climbing. |
Les poissons n'ayant pas la taille requise ne sont pas détenus à bord, transbordés, débarqués, transportés, stockés, vendus, exposés ou mis en vente, mais sont rejetés immédiatement à la mer. | Undersized fish shall not be retained on board or be transhipped, landed, transported, stored, sold, displayed or offered for sale, but shall be returned immediately to the sea. |
En ce qui concerne les navires de pêche depuis lesquels ont été transbordés des organismes aquatiques vivants, les quantités transbordées sont prises en considération lors du calcul des pourcentages visé au paragraphe 1. | In the case of fishing vessels from which quantities of living aquatic organisms have been transhipped, the quantities transhipped shall be taken into account when calculating the percentages referred to in paragraph 1. |
embarqués dans un aéroport communautaire sur un aéronef effectuant un vol intracommunautaire en vue d’être transbordés dans un autre aéroport communautaire sur un aéronef à destination d’un aéroport non communautaire. | Therefore, a threat of serious disturbances on the Latvian agricultural land market upon the expiry of the transitional exists. |
Les transbordements et le débarquement de poissons transbordés sont interdits ou réglementés par plusieurs ORGP, à savoir la CGPM, la CITT (pour les navires pêchant à la senne coulissante), la CICTA, la CTOI, l'OPANO et la CPANE. | Several RFMOs have adopted regulations or prohibitions on trans-shipment and landing of trans-shipped fish: GFCM, IATTC (in respect of purse-seine vessels), ICCAT, IOTC, NAFO and NEAFC. |
Les poissons n'ayant pas la taille requise ne sont pas détenus à bord, transbordés, débarqués, transportés, stockés, vendus, exposés ou mis en vente, mais sont rejetés immédiatement à la mer. | Part M and Part 145 as referred to in this Annex are those of Regulation (EC) No 2042/2003 of 20 November 2003. |
en définissant et en élaborant des normes en matière d'analyse de risque applicables aux informations requises pour identifier les envois à haut risque importés, transbordés ou circulant sous un régime de transit en Nouvelle-Zélande et dans l'Union ; | In Annex II, the title to the list of the competent national authorities is replaced by the following: |
Seuls les capitaines de navires de pêche qui tiennent un journal de bord conformément à l'article 6 du règlement (CEE) no 2847/93 peuvent transborder des organismes aquatiques vivants vers d'autres navires ou recevoir de tels organismes transbordés d'autres navires. | The refund shall be paid not later than five months after the date on which the check provided for in Article 9(3) is completed. |
Des dispositions devraient être fixées permettant de vérifier le caractère licite de tous les envois de précurseurs de drogues entrant sur le territoire douanier de la Communauté, notamment les envois en transit et transbordés, ainsi que les zones sensibles telles que les zones franches communautaires. | The impact resistance shall be measured according to European norms EN 345 or EN 346. |
Lorsque, à leur point d'entrée sur le territoire de la Communauté, les produits sont transbordés et transportés par mer dans un autre État membre, les dispositions des articles 17 et 18 s'appliquent dans cet État membre. | Where, at the point of entry into the territory of the Community, fishery products are transhipped and transported by sea to another Member State, the provisions of Articles 17 and 18 shall be implemented in that Member State. |
Seuls les capitaines de navires de pêche qui tiennent un journal de bord conformément à l'article 6 du règlement (CEE) no 2847/93 peuvent transborder des organismes aquatiques vivants vers d'autres navires ou recevoir de tels organismes transbordés d'autres navires. | Only masters of fishing vessels who complete a logbook in accordance with Article 6 of Regulation (EEC) No 2847/93 may tranship living aquatic organisms to other vessels, or receive transhipments of such organisms from other vessels. |
la définition et l'élaboration de normes en matière d'analyse de risque applicables aux renseignements requis pour déterminer les envois à haut risque importés, transbordés ou circulant sous un régime de transit au Canada et dans l'Union européenne ; | The JCCC, established under Article 20 of the CMAA, shall see to the proper functioning of this Agreement and shall examine all issues arising from its application. |
arrivant dans un aéroport communautaire à bord d’un aéronef provenant d’un aéroport non communautaire et transbordés, dans cet aéroport communautaire, sur un autre aéronef effectuant un vol intracommunautaire ; | Against this background, it may be anticipated, as do the Latvian authorities, that the lifting of the restrictions on 1 May 2011 would exert pressure on the land prices in Latvia. |
Des dispositions devraient être fixées permettant de vérifier le caractère licite de tous les envois de précurseurs de drogues entrant sur le territoire douanier de la Communauté, notamment les envois en transit et transbordés, ainsi que les zones sensibles telles que les zones franches communautaires. | Provisions should be set up allowing to verify the licit purposes of all drug precursor consignments entering the Community customs territory, including, in particular, transit and transhipment consignments and sensitive areas such as Community free zones. |
Les données sur les captures nominales incluent l'ensemble des produits de la pêche débarqués ou transbordés en mer sous n'importe quelle forme, mais excluent les quantités qui, après capture, sont rejetées à la mer, consommées à bord ou utilisées comme appât à bord. | The nominal catch data shall include all fishery products landed or transhipped at sea in no matter what form but shall exclude quantities which, subsequent to capture, are discarded at sea, consumed on board or used as bait on board. |
provenant d’un aéroport d’un pays tiers et transbordés, dans un aéroport international de l’Union, sur un aéronef à destination d’un aéroport international situé sur le même territoire national ; | The national customs authorities shall, in agreement with the appropriate national authority responsible for civil aviation security, establish detailed modalities for the exchange of any information which is not covered by the electronic system referred to in Article 30 of this Regulation. |
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