subparagraph

Dictionary
Examples

The first subparagraph shall apply on condition that those rules:	Le premier alinéa s'applique à condition que ces règles :
The first subparagraph shall apply on condition that those rules:	Le premier alinéa s’applique à condition que ces règles :
The reply to this subparagraph appears in the preceding paragraph.	La réponse à cet alinéa apparaît dans le paragraphe précédent.
Inclusion of this paragraph may make subparagraph 26 (b) redundant.	L'inclusion du présent paragraphe pourrait rendre l'alinéa 26 b) superflu.
In paragraph 1, the following third subparagraph is added:	Au paragraphe 1, le troisième alinéa suivant est ajouté :
The implications of subparagraph (v) were also not very clear.	Les incidences du sous-alinéa v) ne sont pas très claires.
Inclusion of this paragraph may make subparagraph 28 (c) redundant.	L'inclusion du présent paragraphe pourrait rendre l'alinéa 28 c) superflu.
The second and third sentence of the first subparagraph shall apply.’	Les deuxième et troisième phrases du premier alinéa s’appliquent. »
In subparagraph (d), it is proposed to delete the second sentence.	À l'alinéa d), il est proposé de supprimer la deuxième phrase.
However, the provisions of the first subparagraph shall not apply to:	Toutefois, les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas :
Several delegations expressed a preference for the deletion of this subparagraph.	Plusieurs délégations ont exprimé une préférence pour la suppression de cet alinéa.
Ireland and Switzerland are more supportive of the subparagraph.	L'Irlande et la Suisse sont plus favorables à cet alinéa.
In paragraph 1 the following second subparagraph is added:	au paragraphe 1, le deuxième alinéa suivant est ajouté :
However, the first subparagraph shall not apply to transboundary projects.	Le premier alinéa, toutefois, ne s’applique pas aux projets transfrontières.
The second subparagraph shall be replaced by the following:	le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant :
Canada could accept the other proposals concerning subparagraph 4.	Le Canada peut accepter les autres propositions relatives à l'alinéa 4.
Entries referred to in Article 7, paragraph 2, fourth subparagraph	Mentions visées à l'article 7, paragraphe 2, quatrième alinéa
Conclusions reached by the Working Group on draft subparagraph (i)	Conclusions du Groupe de travail sur le projet d'alinéa i)
Annex I, paragraph A, first subparagraph, second and third sentences	annexe I, section A, premier alinéa, deuxième et troisième phrases
The second subparagraph of Article 16(3) shall be deleted.	Le deuxième alinéa de l'article 16, paragraphe 3, est supprimé.