alinéa

Dictionary
Examples

Le premier alinéa s'applique à condition que ces règles :	The first subparagraph shall apply on condition that those rules:
Le premier alinéa s’applique à condition que ces règles :	The first subparagraph shall apply on condition that those rules:
La réponse à cet alinéa apparaît dans le paragraphe précédent.	The reply to this subparagraph appears in the preceding paragraph.
Au paragraphe 1, le troisième alinéa suivant est ajouté :	In paragraph 1, the following third subparagraph is added:
Les deuxième et troisième phrases du premier alinéa s’appliquent. »	The second and third sentence of the first subparagraph shall apply.’
À l’article 11, le premier alinéa est modifié comme suit :	In Article 11, the first paragraph is amended as follows:
Toutefois, les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas :	However, the provisions of the first subparagraph shall not apply to:
Plusieurs délégations ont exprimé une préférence pour la suppression de cet alinéa.	Several delegations expressed a preference for the deletion of this subparagraph.
L'Irlande et la Suisse sont plus favorables à cet alinéa.	Ireland and Switzerland are more supportive of the subparagraph.
Dans l'annexe I, le deuxième alinéa du point 5 est supprimé.	In Annex I, the second paragraph of point 5 is deleted.
Dans l'annexe I, le deuxième alinéa du point 2 est supprimé.	In Annex I, the second paragraph of point 2 is deleted.
au paragraphe 1, le deuxième alinéa suivant est ajouté :	In paragraph 1 the following second subparagraph is added:
À la clause 4.2.2.5, le deuxième alinéa est supprimé.	In clause 4.2.2.5, the second paragraph is deleted.
Le premier alinéa, toutefois, ne s’applique pas aux projets transfrontières.	However, the first subparagraph shall not apply to transboundary projects.
le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant :	The second subparagraph shall be replaced by the following:
À l’article 14, le premier alinéa suivant est insérée :	In Article 14, the following first paragraph shall be inserted:
À l'article 7, le troisième alinéa suivant est ajouté :	In Article 7, the following third paragraph is added:
Mentions visées à l'article 7, paragraphe 2, quatrième alinéa	Entries referred to in Article 7, paragraph 2, fourth subparagraph
annexe I, section A, premier alinéa, deuxième et troisième phrases	Annex I, paragraph A, first subparagraph, second and third sentences
Le deuxième alinéa de l'article 16, paragraphe 3, est supprimé.	The second subparagraph of Article 16(3) shall be deleted.