se produire

Dans l'hypothèse où il y aurait eu violation du Pacte, cette violation se serait produite au moment du licenciement.	If there was any violation of the Covenant, it occurred at the time of dismissal.
La contamination se serait produite pendant un processus de fabrication usuel, qui englobe également le raffinage de l'huile.	It is stated that the contamination arose during a normal manufacturing process, a process that also includes the refining of the oil.
Toujours d'après les renseignements reçus, la disparition d'Orlando Valencia se serait produite après la visite d'une délégation nombreuse d'ONG dans la région.	The information also stated that the disappearance of Orlando Valencia occurred after a visit by a large delegation of NGOs in the region.
Des pays comme l'Angleterre continuent à permettre cette pratique, les plaignants étrangers portant devant les tribunaux britanniques des poursuites en diffamation contre des défendeurs étrangers, sans égard à l'endroit où l'offense alléguée se serait produite.	Countries like England continue to permit this practice with foreign plaintiffs bringing libel actions against foreign defendants in British courts, regardless of where the alleged offense occurred.
D’ailleurs, les autorités françaises n’ont fourni aucun exemple concret où cette situation se serait produite.	In addition, the French authorities have not provided any specific example where this situation has actually arisen.
Dans ce cas, il doit être démontré que la déconnexion automatique se serait produite pendant l’essai de choc.	In this case it shall be demonstrated that the automatic disconnect would have operated during the impact test.
La résolution exige également que l'affaire ne soit pas enquêtée dans le pays où elle se serait produite.	It also requires that the case is not being investigated in the country where it allegedly occurred.
La résolution exige également que l'affaire ne soit pas enquêtée dans le pays où elle se serait produite.	The resolution also required that the affair not be under investigation in the country where it was alleged to have taken place.
Troisièmement, le Rapporteur spécial prend contact avec le gouvernement de l’Etat dans lequel la violation alléguée se serait produite.	Thirdly, the Special Rapporteur makes contact with the Government of the State where the alleged violation is said to have occurred.
La Commission relève que l’appréciation de ces indicateurs dépend de la situation qui se serait produite si l’aide n’avait pas été octroyée.	The Commission notes that the assessment of these indicators depends on the alternative scenario which would have materialised without the aid.
Par ailleurs, l'allégation de violation massive des droits qui se serait produite dans d'autres affaires ne devrait pas être retenue car ce serait une actio popularis.	The further claim of a large-scale violation of rights in other cases should also be disregarded as an actio popularis.
Il apparaissait difficile de démontrer que le fonctionnaire ne se trouvait pas dans le pays au moment où l'infraction se serait produite.	It was a difficult burden to prove that the official was not in the country when the violation was alleged to have occurred.
Le Malika secourra et remorqua le navire jusqu’au port de Dakar, évitant une authentique catastrophe écologique qui se serait produite sans son intervention rapide.	The Malika rescued and tug the ship to the port of Dakar, and avoid a real ecologic disaster that could have been produced without its quick intervention.
Dans ce cas, il doit être démontré que la déconnexion automatique se serait produite pendant l'essai de choc.	If locking positions are not available at the respective mid-points of travel, the positions immediately rearward, down, or outboard of the mid-points shall be used.
Puis, à un certain moment, les choses changent, parce que commence à se répandre l’idée d’une image miraculeuse, qui ne serait pas sortie des mains de l’homme, une image qui se serait produite spontanément.	Then, at some point, things changed, because the idea began to spread of a miraculous acheropite image produced spontaneously.
Des indicateurs relatifs à l'efficacité énergétique peuvent être utilisés pour l'évaluation de mesures horizontales, pour autant que l'évolution qui se serait produite sans l'adoption des mesures horizontales puisse être déterminée.	With regard to the evaluation of horizontal measures, energy efficiency indicators may be used, provided that the way in which they would have developed without the horizontal measures can be determined.
La Commission relève que l’appréciation de ces indicateurs dépend de la situation qui se serait produite si l’aide n’avait pas été octroyée.	New data were submitted in support of the application for the authorisation of the enzyme preparation of endo-1,4-beta-xylanase produced by Trichoderma reesei (CBS 114044) for laying hens, minor poultry species and pigs for fattening.
De même, les aides doivent être justifiées par des raisons sociales aiguës, alors que la Commission n'a aucun élément indiquant qu'en absence de cette aide une situation de détresse sur le plan social se serait produite.	As far as possible, incentives for voluntary returnees, such as return assistance, may be provided for in order to promote voluntary return.
De même, les aides doivent être justifiées par des raisons sociales aiguës, alors que la Commission n'a aucun élément indiquant qu'en absence de cette aide une situation de détresse sur le plan social se serait produite.	Similarly, the aid must be justified by serious social reasons, but the Commission has no evidence in its possession to suggest that, in the absence of such aid, a situation of social distress would have been brought about.
Aujourd'hui, nous pouvons mesurer l'ampleur de la fracture effroyable qui se serait produite dans l'Union entre des États membres d'un noyau dur, coïncidant pratiquement avec la zone du mark, et des pays repoussés vers une périphérie anxieuse et instable.	Today we can measure the dramatic rift that would open in the Union between core countries, which virtually coincide with the Deutsche Mark area, and countries driven back into an anxious and unstable periphery.