provisions

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Examples

This also applies to a profiling based on these provisions.	Ceci s'applique également à un profilage basé sur ces dispositions.
This also applies to any profiling based on these provisions.	Cela s'applique également à tout profilage basé sur ces dispositions.
It is necessary to take a guide and provisions.	Il est nécessaire de prendre un guide et des dispositions.
Some provisions of resolution 1483 (2003) had been violated.	Certaines dispositions de la résolution 1483 (2003) avaient été violées.
Notwithstanding the provisions of paragraphs 1, 2 and 3:	Nonobstant les dispositions des paragraphes 1, 2 et 3 :
This also applies to any profiling based on these provisions.	Ceci s'applique également à tout profilage fondé sur ces dispositions.
This also applies to any profiling based on these provisions.	Cela s’applique également à tout profilage basé sur ces dispositions.
The provisions of resolution 1322 (2000) should be implemented immediately.	Les dispositions de la résolution 1322 (2000) devraient être appliquées immédiatement.
This also applies to any profiling based on these provisions.	Ceci s’applique également à tout profilage basé sur ces dispositions.
The new legislative provisions should enter into force in 2003.	Les nouvelles dispositions législatives devraient entrer en vigueur en 2003.
Reaffirms the provisions of its previous resolution on the issue.	Réaffirme les dispositions de sa précédente résolution sur cette question.
These provisions have not been amended since the first report.	Ces dispositions n'ont pas été modifiées depuis le rapport initial.
This also applies to a profiling based on these provisions.	Ceci vaut également pour un profilage fondé sur ces dispositions.
You need to collect provisions, scattered in different places.	Vous avez besoin de collecter dispositions, dispersés dans différents endroits.
This also applies to any profiling based on these provisions.	Cela s’applique également à tout profilage fondé sur ces dispositions.
This also applies to any profiling based on these provisions.	Ceci s’applique également à tout profilage fondé sur ces dispositions.
This also applies to any profiling based on these provisions.	Cela vaut également pour tout profilage fondé sur ces dispositions.
Further, some provisions seem to go in the opposite direction.	En outre, certaines dispositions semblent aller dans le sens contraire.
However and in compliance with the provisions of art.	Cependant et en conformité avec les dispositions de l'art.
The same provisions had been included in the agrarian reform.	Les mêmes dispositions ont été inclues dans la réforme agraire.