pro rata

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Examples

Les coûts sont ventilés au pro rata des coûts préalablement imputés sur les comptes des services.	Costs are allocated in proportion to the costs previously allocated on service accounts.
La quantité transférée peut être partiellement exploitée au pro rata pour la catégorie 2 a).	Part of the quantity so transferred may be used on a pro rata basis for category 2a)
Si le congé de maternité/paternité n'est pas pris pendant une année pleine, ce travail peut être accompli au pro rata.	If maternity/paternity leave is not taken for a full calendar year, such work can only be performed on a pro-rata basis.
La quantité transférée peut être partiellement exploitée au pro rata pour la catégorie 2 a).	As that Regulation has been repealed and replaced by Regulation (EC) No 1782/2003, the relevant reference should be amended accordingly.
Les frais sont calculés au pro rata du montant du paiement, plus des frais fixes pour les paiements effectués grâce à une carte de débit ou de crédit.	The fee is calculated as a percentage of the payment amount, plus a fixed fee for payments funded by a debit or credit card.
Il convient donc de fixer les taux de change applicables aux aides concernées selon la moyenne pro rata temporis des taux de change applicables au cours du mois de juin 2004,	Games (racing stables, areas for games, racecourses, etc.)
Un travailleur ou une travailleuse employé à temps partiel est couvert par l'assurance sociale obligatoire et bénéficie de tous les autres droits liés au travail, au pro rata de son temps de travail.	An employed person working part-time is entitled to compulsory social security and all employment rights in proportion to the time spent at work.
Pour la première année civile de sa participation, l'Albanie paiera une contribution pro rata temporis, calculée à partir de la date de sa participation jusqu'à la fin de l'année en cours.	For the first calendar year of its participation, Albania will pay a contribution calculated from the date of participation to the end of the year on a pro rata basis.
Pour la première année civile de sa participation, la Serbie paiera une contribution pro rata temporis, calculée à partir de la date de sa participation jusqu'à la fin de l'année en cours.	For the first calendar year of its participation, Serbia will pay a contribution calculated from the date of participation to the end of the year on a pro rata basis.
L’autorité de gestion commune est responsable du recouvrement des dépenses non justifiées ou non éligibles et du remboursement à la Commission des sommes recouvrées au pro rata de sa contribution au programme.	The Joint Managing Authority shall be responsible for the recovery of any unjustified or ineligible expenditure and for the reimbursement to the Commission of its share or amounts recovered, in proportion to its contribution to the programme.
Dans le cas d'entreprises publiques partiellement détenues par des investisseurs privés, le montant des avantages est égal au montant des dividendes non payés qui leur sont attribués au pro rata.	Council Decision 2014/335/EU, Euratom of 26 May 2014 on the system of own resources of the European Union (OJ L 168, 7.6.2014, p. 105).
Dans ce cas, la contrepartie financière est ajustée proportionnellement et pro rata temporis.	In that case, the financial contribution shall be adjusted proportionately and pro rata temporis.
Il convient de calculer pro rata temporis ces quotas d'isoglucose transitoires.	Those transitional isoglucose quotas should be calculated on a pro rata temporis basis.
Ce pourcentage correspond, pro rata temporis, à la durée effective des engagements (six mois).	This percentage matches pro rata temporis the actual duration of the commitments (six months).
Les frais de cours seront remboursés, le cas échéant au pro rata.	Any course fees already paid will be refunded on a pro rata basis where appropriate.
Le prix du cours déjà payé sera remboursé au pro rata lorsque cela se justifie.	Any course fees already paid will be refunded on a pro rata basis where appropriate.
Si la période d’emploi est inférieure à 12 mois, l'aide est réduite au pro rata.	If the period of employment is shorter than 12 months, the aid shall be reduced pro rata accordingly.
Si le DSAI est invalidé en partie, ce remboursement anticipé sera alors appliqué au pro rata.	If the IABF is partially unwound, this early redemption settlement would be applied proportionally.
Si une invalidation partielle de la mesure initiale intervient, ce montant sera alors payable au pro rata.	If a partial unwinding of the initial measure occurs, such amount would be payable proportionally.
La valeur vénale de chaque navire est comptabilisée au pro rata de son utilisation pour la DSP.	The market value of each vessel is recorded on a pro rata basis according to use for the DSP.