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Examples

Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	les zones VIII a, VIII b, VIII d et VIII e (POL/*8ABDE).
Excluding waters within 6 miles of UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	À l’exclusion des eaux situées à moins de 6 miles des lignes de base du Royaume-Uni aux Shetland, à Fair Isle et à Foula.
Excluding waters within 6 miles of UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	Cette question est expliquée en détail aux considérants 51 à 86 du règlement provisoire.
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	À l'exclusion des eaux situées à moins de six milles marins des lignes de base du Royaume-Uni aux Shetland, à Fair Isle et à Foula.
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	À l’exclusion des eaux situées à moins de six milles marins des lignes de base du Royaume-Uni aux Shetland, à FAIR Isle et à Foula.
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	Les captures effectuées dans la zone IV a ne doivent pas dépasser la quantité suivante (WHB/04A-C) : 625*0.
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	4,4'-Diaminodiphenylamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures de raie brunette sont limitées aux quantités portées ci-dessous :
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	la vérification de l’appartenance d’une clé publique à un abonné à un certificat ;
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	Ce pourcentage peut toutefois être dépassé dans les premières vingt-quatre heures suivant le début de la pêche sur un lieu donné.
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	Condition particulière : dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans la zone suivante, aux quantités portées ci-dessous :
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	Il convient, dès lors, que les dispositions du présent règlement relatives aux limites de capture s'appliquent également à compter de cette date.
Excluding waters within 6 miles of UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	Élaborer et mettre pleinement en œuvre les lois sur les partis politiques et leur financement, afin de garantir la transparence et la clarté en la matière.
Excluding waters within 6 miles of UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	Pour les BCN qui ont récemment adopté l'euro (c'est-à-dire les anciennes futures BCN de l'Eurosystème) les contrôles d'exactitude concernant les stocks de billets sont effectués à compter de la deuxième période de déclaration suivant l'adoption de l'euro.
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	À pêcher au nord de 56° 30′ N (POK/*5614N).
Excluding waters within six nautical miles of the UK baselines at Shetland, Fair Isle and Foula.	Les limites de captures prévues par le règlement (UE) 2017/127 s'appliquent à partir du 1er janvier 2017.