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Examples

TWG members are responsible for uploading their individual contributions onto BATIS.	Il appartient aux membres du GTT de charger leurs observations personnelles dans le SIMTD.
BATIS helps to maintain transparency in the BREF drawing up and reviewing process.	Le SIMTD contribue à assurer la transparence dans le processus d’élaboration et de révision des BREF.
BAT information system (BATIS)	Système d’information sur les MTD (SIMTD)
An online user manual is available in BATIS to BATIS users.	Un manuel d’utilisateur en ligne est mis à la disposition des utilisateurs du système dans le SIMTD.
The EIPPCB is responsible for the overall management of information within BATIS.	La responsabilité de la gestion globale de l’information disponible dans le SIMTD appartient au Bureau européen IPPC.
The TWG members can comment on the submitted information and share the comments through BATIS.	Les membres du GTT peuvent faire des observations relatives aux informations communiquées et partager ces observations en utilisant le SIMTD.
BAT information system (BATIS)	Dès lors, la garantie ne bénéficiait pas à HDW/Ferrostaal.
BATIS should serve as a forum for discussion and exchange of information in support of the next review process.	Le SIMTD servira de forum de discussion et d’échange d’informations dans la perspective de cette prochaine révision.
In addition to EIPPCB staff, only nominated Forum and TWG members have access to BATIS.	À part les membres du Bureau européen IPPC, seuls les membres désignés du forum et du GTT ont accès au SIMTD.
Contact details of TWG members are available in BATIS in order to facilitate the exchange of information within each TWG.	Les coordonnées des membres du GTT sont disponibles sur le SIMTD afin de faciliter l’échange d’informations avec chaque GTT.
Brief reports of such site visits are made available to the whole TWG through BATIS (see Section 4.7.1).	Des rapports succincts concernant ces visites sont mis à la disposition de l’ensemble du GTT par le SIMTD (voir la section 4.7.1).
Three out of five endemic waterbirds found in Cameroon and Gabon have been recorded in the site (e.g., Batis minima).	Trois des cinq oiseaux d’eau endémiques du Cameroun et du Gabon ont été observés dans le site (par exemple, le pririt de Verreaux Batis minima).
Information collected in preparation of the drawing up or reviewing of a BREF is made available through BATIS (see Section 4.7.1).	Les informations collectées en vue de l’élaboration ou de la révision d’un BREF sont mises à disposition par l’intermédiaire du SIMTD (voir la section 4.7.1).
However, this is not expected to be the general case, and information available electronically should be uploaded directly onto BATIS as indicated above.	Cela doit toutefois rester l’exception, la règle étant que les informations disponibles sur support électronique doivent être téléchargées directement dans le SIMTD selon la procédure susmentionnée.
In addition to EIPPCB staff, only nominated Forum and TWG members have access to BATIS.	En d’autres termes, ils se fondent sur l’assomption selon laquelle les salariés paieraient le prix d’acquisition conformément aux termes du contrat de septembre 1995.
Brief minutes or notes of plenary and ad hoc TWG meetings will be prepared by the EIPPCB and will be uploaded onto BATIS.	Le Bureau européen IPPC élaborera de brefs comptes rendus ou résumés des réunions plénières et des réunions ad hoc du GTT et les chargera sur le SIMTD.
Contact details of TWG members are available in BATIS in order to facilitate the exchange of information within each TWG.	Ils ne se fondent pas sur le fait que les actions aient été « transférées » ou « données » aux salariés.
Information collected in preparation of the drawing up or reviewing of a BREF is made available through BATIS (see Section 4.7.1).	Après avoir clarifié les circonstances réelles de l’affaire, la Commission était désormais à même d’apprécier s’il y avait eu abus de décisions antérieures.
TWG members are responsible for uploading their individual contributions onto BATIS.	Comme expliqué ci-dessus, ce fait constitue une application abusive de la décision C 10/94, compte tenu du fait que, de façon fondée, cette décision supposait que le contrat en cause était dûment exécuté.
The EIPPCB structures the information/documents in BATIS (eventually by relocating documents uploaded directly by TWG members) in such a way that they can easily be found, especially by TWG and Forum members.	Ils rappellent simplement que les actions de HSY ont été « vendues. »