examiner

to examine

Sur la base de ces éléments de preuve, le tribunal aurait examiné de manière effective l'allégation de l'auteur.	On the basis of such evidence, the court would have effectively examined the author's allegation.
Lorsqu'il aurait examiné les preuves présentées par le Gouvernement, le Secrétaire général arrêterait sa décision.	In the light of his examination of the evidence presented by the Government, the Secretary-General would then decide on his response.
En appel, la Cour fédérale en formation plénière aurait examiné l'affaire dans la même perspective, c'est-à-dire au regard de la Convention de 1951.	On appeal, the Full Bench of the Federal Court would have considered the issue from the same perspective of the 1951 Convention.
Aucun investisseur privé, au moment de la signature de la convention relative à la période 2005-2008, n’aurait examiné la série historique des taux concernant la période 1997-2007.	At the time of the conclusion of an agreement covering the period 2005-2009, no private investor would have analysed the historical series for rates over the period 1997-2007.
Le Koweït a demandé au Comité de ne procéder à l'ajustement au titre de la valeur résiduelle du matériel que lorsqu'il aurait examiné la réclamation relative aux lacs de pétrole.	Kuwait requested that the Panel defer any adjustment for the residual value of the equipment until the review of the claim relating to the oil lakes.
Celui-ci avait décidé de lui faire présenter cette requête une deuxième fois lorsque la Réunion des Parties aurait examiné la demande de révision des objectifs assortis de délais figurant dans la décision XV/35.	Under the provisions of decision IV/24, the import and export of recycled and used controlled substances was not to be counted against consumption.
Le Groupe de travail a décidé de ne se prononcer sur ces différents aspects qu'à un stage ultérieur, lorsqu'il aurait examiné les nouvelles techniques de passation et d'autres modifications de fond de la Loi type.	The Working Group deferred taking decisions on any aspects of simplification and standardization of the Model Law until a later stage, after new procurement techniques and other substantive revisions to the Model Law had been considered.
En 2006 et 2007, il aurait examiné les rapports de 69 États parties (31 en 2006 et 38 en 2007) et serait parvenu à rattraper une grande partie du retard pris dans l'examen des rapports.	During 2006 and 2007, the Committee would have considered the reports of 69 States parties (31 in 2006 and 38 in 2007) and would have been able to eliminate a significant amount of the accumulated backlog of reports awaiting review.
Celui-ci avait décidé de lui faire présenter cette requête une deuxième fois lorsque la Réunion des Parties aurait examiné la demande de révision des objectifs assortis de délais figurant dans la décision XV/35.	A ban on further imports of halon had been introduced, and if the Executive Committee of the Multilateral Fund approved the halon project proposal from UNEP, further actions, such as training of personnel and the introduction of alternatives, could be implemented.
La cour aurait examiné l'affaire en formation plénière, mais l'un des juges était à l'hôpital.	The case would have been seen en banc, but one of the justices was in the hospital.