draft

In phase two, the Constituent Assembly will draft a constitution.	Pendant la phase 2, l'Assemblée constituante rédigera la constitution.
The Pope will draft a document and send it to priests.	Le Pape rédigera un document-message et l’enverra aux prêtres.
UNHCR will draft a policy to this effect.	Le HCR élaborera une politique à cet effet.
Parties agreed that the SBI Chair will draft conclusions.	Les parties ont convenu que le président du SBI rédigera un projet de conclusions.
The Secretariat will draft a decision.	Le Secrétariat élaborera une décision.
The SBI Chair will draft conclusions.	Le président du SBI rédigera un projet de conclusions.
The inspector will draft a report of the inspection for the file of Concession request.	L’inspecteur rédigera un rapport de l’inspection du dossier de demande de concession.
The Commission will draft a recommendation to the Member State to take corrective action.	La Commission adressera une recommandation à l’État membre l’invitant à prendre des mesures correctives.
Members of the Non-Aligned Movement will draft that resolution as soon as possible.	Les membres du Mouvement des pays non alignés élaboreront cette résolution dans les moindres délais.
The Notary will draft the Public Deed of the Cancellation of the Mortgage.	Le notaire rédigera l’acte public de l’annulation de l’hypothèque.
On the basis of this opinion, the Commission will draft a proposal for granting or refusing authorization.	Sur la base de cet avis, la Commission rédigera une proposition d'autorisation ou de refus d'autorisation.
Secondly, we will draft indictments with fewer charges, charges that can be proved.	Deuxièmement, nous rédigerons des actes d'inculpation comportant moins de chefs d'accusation, mais des accusations qui peuvent être prouvées.
According to its mandate, the committee will draft its final proposal in the form of a Government Bill.	Conformément à son mandat, le comité présentera sa proposition finale dans le cadre d'un projet de loi.
In addition, it has launched a process by which the political parties will draft their own code of conduct.	Elle a aussi lancé un processus qui permettra aux partis politiques de rédiger leur propre code de conduite.
The Commission will draft a report on the state of play and on the results of the assessments in 2007.	La Commission établira un rapport sur l'état des lieux et sur les résultats des réflexions en 2007.
The UNICEF regional office in Geneva will draft a regional trends analysis as a contribution to the preparatory process.	Le bureau régional de l'UNICEF à Genève établira dans le cadre des préparatifs une analyse des tendances régionales.
The Commission will draft an amendment to the list of restrictions (Annex XVII of REACH) within three months.	Cette dernière rédigera un projet d'amendement à la liste des restrictions (annexe XVII de REACH) dans un délai de trois mois.
The Rapporteur for each thematic panel will draft a report for the Chairperson's feedback to the Plenary.	Le rapporteur de chaque débat thématique soumettra un rapport au Président, qui en rendra compte en séance plénière.
It is in that spirit, I hope, that we will draft the Stockholm programme and that we will implement it together.	C'est dans cet esprit, je l'espère, que nous rédigerons le programme de Stockholm et que nous le réaliserons tous ensemble.
We will draft a recital which does not appear to restrict the Commission's right of initiative, for inclusion in our amended proposal.	Nous rédigerons un considérant tel que le droit d'initiative de la Commission n'apparaisse pas restreint et qui sera à inclure dans notre proposition amendée.