reposer

to rest

La deuxième option reposerait sur le statu quo.	The second option would be based on the status quo.
L'ensemble de cette structure reposerait sur une véritable Constitution européenne.	The entire structure would be founded upon a true European constitution.
Le traitement reposerait alors sur l'art. 6 I lit. d RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Le traitement reposerait alors sur l'art. 6 I lit. d du RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Le traitement reposerait alors sur l’art. 6 I let. d RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6 I lit. d GDPR.
Le traitement reposerait alors sur l’art. 6 I lettre d du RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Le traitement reposerait alors sur l’art. 6 al. I point d) du RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Dans ce cas, le traitement reposerait sur l’art. 6 I d) RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Dans ce cas, le traitement reposerait sur l’art. 6 Iettre d du RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Le traitement reposerait alors sur l’article 6, paragraphe 1, point d) du RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
En pareil cas, le traitement reposerait sur l’art. 6 I let. d RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Le traitement reposerait alors sur l’article 6, paragraphe 1[AU4], point d) du RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Il reposerait uniquement sur quelques dispositions de la Convention.	Only some of the provisions of the Convention would form its backbone.
Le traitement reposerait alors sur l’article 6, 1., point d), du RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Dans ce cas, le traitement reposerait sur l’article 6 I let. d du RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Le traitement reposerait alors sur l’article 6, par. 1, lettre d du RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Deuxièmement, une telle démarche reposerait sur des définitions qui ne sont pas toujours acceptées par tous.	Second, such an approach relies on definitions that are not always agreed-upon.
Dans un tel cas, le traitement reposerait sur l’art. 6 al. 1 let. d RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
Dans ce cas, le traitement des données reposerait sur l'art. 6 I let. d RGPD.	Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR.
En revanche l'estimation du montant nécessaire reposerait forcément sur des hypothèses.	On the other hand, the estimate of the amount required would have to be speculative.