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Limites quantitatives communautaires applicables aux produits réimportés au titre des opérations de perfectionnement passif	Community quantitative limits for goods re-imported under outward processing traffic
Livres enregistrés peuvent être réimportés dans la bibliothèque sans aucune perte d’information en utilisant l’action Ajouter des livres.	Saved books can be re-imported to the library without any loss of information by using the Add books action.
Limites quantitatives communautaires applicables aux produits réimportés au titre du trafic de perfectionnement passif applicables en 2005	Community quantitative limits for goods re-imported under opt applicable for year 2005
Des régimes dérogatoires doivent être prévus pour les produits réimportés en vertu du régime de perfectionnement passif économique.	Provision should be made for special rules for products re imported under the arrangements for economic outward processing.
Les fichiers exportés à partir des groupes statiques peuvent être réimportés dans ESMC Web Console et inclus dans votre structure de groupe existante.	Exported files from Static Groups can be imported back into ESMC Web Console and included in your existing group structure.
Les fichiers exportés à partir des groupes statiques peuvent être réimportés dans ERA Web Console et inclus dans votre structure de groupe existante.	Exported files from Static Groups can be imported back into ERA Web Console and included in your existing group structure.
Des régimes dérogatoires doivent être prévus pour les produits réimportés en vertu du régime de perfectionnement passif économique.	8.1.6 lap belt permitted if the windscreen is not in the reference zone.
Cependant, une fois que vous avez migré et modifié les projets, ils ne peuvent pas être réimportés vers d’anciennes versions ou vers RoboHelp Classic (2019 release).	However, once you migrate and edit the projects, those projects cannot be imported back to older versions or RoboHelp Classic (2019 release).
Cependant, une fois que les projets ont été migrés et modifiés, ils ne peuvent plus être réimportés vers les anciennes versions ou vers RoboHelp Classic (2019 release).	However, once you migrate and edit the projects, those projects cannot be imported back to older versions or RoboHelp Classic (2019 release).
Exemple 2 Les produits soumis à accise réimportés après perfectionnement passif et mis en libre pratique qui font l’objet d’une livraison exonérée de TVA vers un autre État membre.	Example 2 Excise goods reimported after outward processing and released for free circulation, which are the subject of a VAT-exempt supply to another Member State.
En fait, sur certains aspects, elle a même un effet délétère sur l'environnement car, au bout du compte, ces biens sont tout simplement réimportés dans l'UE.	In fact, in some respects, it has a net deleterious effect on the environment as those goods are simply re-imported back into the EU, after all.
En cas de réimportation de produits transformés, indiquer la quantité de produits transformés qui peuvent être réimportés sous le régime du perfectionnement passif.	Manufacture from cotton cloth already made up in a form ready for use with materials of heading 9401 or 9403, provided that:
J'ai également soutenu la proposition de ne permettre les exportations de déchets que pour le recyclage, et à la seule condition qu'ils soient ensuite réimportés dans l'UE.	I also supported the proposal not to allow exports of waste other than for recycling, on the express condition that they should subsequently be imported back into the EU.
En ce qui concerne les animaux qui ont bénéficié d’une restitution à l’exportation, il convient que les montants correspondants soient restitués avant que les animaux soient réimportés dans la Communauté.	This is an indication of certain constancy in the level of subsidisation existing in India for this product.
Nous n'avons donc pas peur que nos produits soient vendus moins chers dans des pays pauvres et ensuite réimportés aux États-Unis comme pour l'industrie pharmaceutique.	So we don't have to worry about our products being sold, for example, for less money in places that are poor, and then they get re-imported into the U.S.—for example, with the drug industry.
À l’annexe VII du règlement (CEE) no 3030/93, les limites quantitatives communautaires applicables en 2004 aux produits réimportés au titre des opérations de perfectionnement passif sont remplacées par les limites suivantes :	In Annex VII to Regulation (EEC) No 3030/93, the Community quantitative limits for 2004 for goods re-imported under OPT for Vietnam shall be replaced by the following:
Tous les articles fongibles exportés des États-Unis pour réparation, modification, traitement et tout autre changement pertinent de leur état, puis réimportés aux États-Unis peuvent être soumis de manière combinée sur le même bordereau douanier.	All fungible articles exported from the US for repair, alteration, processing and other relevant changes in condition and then imported into the US can be commingled on the same customs entry.
que les produits exportés, visés à l'annexe XV, sont réimportés dans la Communauté :	It is moreover appropriate to set out an explanation of the procedures for gathering statistics on SIS II hits and on the exchange of supplementary information and to attach these explanations to the Manual as a new appendix.
Lorsque des produits détenus par un organisme payeur ou un organisme d'intervention et stockés dans un pays tiers sont ensuite réimportés, sans avoir été vendus, dans l'État membre dont relève cet organisme :	Where products held by a paying agency or an intervention agency and stored in a third country are subsequently re-imported into the Member State within whose jurisdiction such agency falls, without being sold:
Il convient, afin de limiter l'insécurité des exportateurs, d'exonérer des mesures concernant le remboursement des restitutions les produits réimportés dans la Communauté après les deux ans suivant le jour de l'exportation.	It is appropriate, in order to limit the exporters' uncertainty, to remove the requirement as to repayment of refunds, whenever the product is reimported into the Community more than two years after exportation.