procédural

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Examples

Un contrôle procédural est inclus dans le test.	A procedural control is included in the test.
Un contrôle procédural est inclus dans l'essai.	A procedural control is included in the test.
À la différence de précédentes résolutions, ce document est procédural.	Unlike previous resolutions, this document is procedural.
Le blocage de la Conférence du désarmement est politique, non pas procédural.	The deadlock in the Conference on Disarmament is political, not procedural.
La plupart des modifications étaient de caractère procédural.	Most of the amendments were procedural in nature.
En conséquence, le caractère purement procédural des motions d'ordre appelle la brièveté.	Consequently, the purely procedural nature of points of order calls for brevity.
Ce projet de décision a un caractère purement procédural.	The draft decision is simply procedural in nature.
Cette directive, cette proposition particulières ont un caractère véritablement procédural.	This particular directive and proposal is really procedural.
La plupart d'entre elles concernaient des problèmes d'ordre administratif ou procédural.	Most were of an administrative or procedural nature.
Principe procédural 23 : Coordination avec les filiales.	Procedural Principle 23: Coordination with Subsidiaries.
Cette exclusion a été jugée nécessaire pour éviter un conflit avec le droit procédural existant.	This exclusion was considered necessary to avoid undue interference with existing procedural law.
Principe procédural 26 : Force obligatoire du plan pour le participant.	Procedural Principle 26: Plan Binding on Participant.
Les infractions à la loi sur la presse obéissent à un régime procédural spécifique.	Offences under the Press Act are governed by a specific procedural regime.
Principe procédural 27 : Force obligatoire du plan : compétence personnelle.	Procedural Principle 27: Plan Binding: Personal Jurisdiction.
Deuxièmement, comme toujours avec ce genre de sujet, il y a des questions d'ordre procédural.	Secondly, as always with this type of subject, there are questions of a procedural nature.
Sur un plan strictement procédural, oui.	In a strictly procedural sense it was.
Or, le Rapporteur spécial actuel y voit une question d'ordre purement procédural.	Now the current Special Rapporteur proposed to consider the issue as purely procedural.
Le FBI a déjà une excellente équipe à Berlin, donc le défi n'est pas procédural.	The FBI already has an excellent team in Berlin, so the challenge isn't a procedural one.
L'imbroglio procédural ne pourra être résolu d'un coup de baguette magique.	There is no silver bullet that can resolve the procedural squabbles here.
Règlement procédural d'arbitrage (2007)	Procedural arbitration rules (2007)