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Examples

Je pense que le Comité OTC est une réussite.	I think that the TBT Committee is a success story.
Le Bangladesh compte actuellement neuf formateurs SPS et cinq formateurs OTC.	There are currently nine SPS trainers and five TBT trainers in Bangladesh.
Le Comité OTC ne fait pas exception à la règle.	And the TBT Committee is no exception.
Depuis 1995, le Comité OTC a reçu 25 000 notifications de mesures nouvelles ou modifiées.	Since 1995, the TBT Committee has received 25,000 notifications of new or changed measures.
Les CE ont fait valoir que le Décret n'était pas couvert par l'Accord OTC.	The EC argued that the Decree was not covered by the TBT Agreement.
L’un des principes essentiels de l’Accord OTC est celui de l’harmonisation.	One of the main principles of the TBT Agreement is harmonization.
Le Comité OTC tiendra sa prochaine réunion les 10-11 novembre 2011.	The next meeting of the TBT Committee will take place on 10-11 November 2011.
Si c’est une mesure SPS, alors ce n’est pas une mesure OTC.	If it is an SPS measure, then it is not a TBT measure.
Il s'agit notamment des produits structurés, la gestion des risques et produits dérivés OTC.	This includes structured products, risk management and OTC derivatives.
La prochaine réunion du Comité OTC se tiendra les 24 et 25 mars 2010.	The next meeting of the TBT Committee will take place on 24-25 March 2010.
Les décisions et recommandations adoptées par le Comité OTC en matière de transparence peuvent être consultées ici.	Decisions and recommendations adopted by the TBT Committee related to transparency can be found here.
La majeure partie du courant restant est vendue au marché électrique à plus long terme (OTC).	The power left over is largely sold on the longer-term power market (OTC).
En cas de produits OTC, les chances d'un client de choisir un produit de remplacement sont élevés.	In case of OTC products, the chances of a customer choosing an alternative product are high.
Cela inclut la prescription ou en vente libre (over-the-counter OTC []) des médicaments et des suppléments de fines herbes ou vitaminiques.	This includes prescription or nonprescription (over-the-counter [OTC]) medicines and herbal or vitamin supplements.
C'est pourquoi les Accords SPS/OTC encouragent à aligner les mesures sur les normes internationales pertinentes.	Accordingly, WTO TBT and SPS agreements encourage the alignment of measures with relevant international standards.
Et il fournit un cadre, le Comité OTC, afin d’évaluer si ces mesures sont nécessaires ou non.	And it provides a forum, through the TBT Committee, to test whether those measures are necessary, or not.
L’émission et l’échange d’actions se fait de gré à gré (OTC) ou via la bourse.	The issuing and trading of stocks can be done over the counter (OTC) or via stock exchanges.
Toutefois, de nombreux autres Membres font valoir que le Comité OTC est plus apte à s'acquitter de cette tâche.	However, many other members argue that the TBT Committee is better suited for the task.
OTC par exemple a bénéficié de certaines exemptions fiscales, notamment pour la reforestation ou la construction de routes.	OTC, for example, has been given certain tax exemptions such as reforestation and for road building.
Le Comité OTC est une instance importante pour discuter des règlements techniques adoptés par les gouvernements pour atténuer les changements climatiques.	The TBT Committee provides an important forum to discuss technical regulations adopted by governments to mitigate climate change.