noncompliance

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Examples

They would enforce compliance by assessing penalties for noncompliance.	Ils imposeraient la conformité en évaluant les pénalités pour non-conformité.
They would enforce compliance by assessing penalties for noncompliance.	Ils imposeraient la conformité en évaluant des pénalités pour l'insoumission.
The cost of noncompliance is just too high.	Le coût lié à la non-conformité est simplement trop élevé.
Judges should inform both parties about the consequences of noncompliance.	Les magistrats doivent informer les deux parties des conséquences du non-respect des décisions judiciaires.
Sadly, patient noncompliance can be as high as 70 percent.	Malheureusement, jusqu'à 70 % des patients rechignent à faire ces exercices.
Assessing noncompliance is not a simple process.	Évaluer le non-respect de la Convention n'est pas chose aisée.
For more information or to report instances of noncompliance, please contact McAfee License Compliance Services.	Pour plus d'informations ou pour signaler des cas de non-conformité, veuillez contacter McAfee License Compliance Services.
In any case, the Government of Guatemala has not alleged noncompliance with this requirement.	De toute façon, le Gouvernement du Guatemala n’a pas invoqué le nonrespect de cette condition.
I have a history of noncompliance.	J'ai un lourd passé concernant tout cela.
What is noncompliance?	Qu'est-ce que la non-conformité ?
The state cannot allege the division of powers to justify noncompliance with its international obligations.	L’Etat ne peut arguer de la séparation des pouvoirs comme excuse pour justifier le manquement à ses obligations internationales.
By undercutting these core nonproliferation assurances, nonproliferation noncompliance imperils the peace and security of all nations.	En fragilisant ces assurances indispensables de non-prolifération, le non-respect met en péril la paix et la sécurité de toutes les nations.
Supplier shall cooperate with Seagate to adjust the Processing to remedy any potential violation or noncompliance.	Le Fournisseur s'engage à coopérer avec Seagate pour ajuster le Traitement pour remédier à une violation ou un manquement potentiels.
Thus, an inability to respond effectively to noncompliance with nonproliferation obligations undercuts the chances of achieving NPT universality.	Ainsi, l'incapacité d'intervenir en cas de non-respect des obligations en matière de non-prolifération hypothéquerait la perspective de l'adhésion universelle au TNP.
The automated process ensures that no data subject to a legal hold is deleted and reduces the risks of spoliation and noncompliance.	Le processus automatisé garantit qu'aucune donnée stockée à titre conservatoire n'est supprimée et diminue les risques d'altération et de non conformité.
Accordingly, the Security Council may play a role in remedying both safeguards noncompliance and other non-safeguards related NPT violations.	C'est pourquoi il peut contribuer à remédier au non-respect des garanties et à d'autres violations du TNP relatives aux garanties.
The IAEA Board of Governors should consider a suspension of technical assistance for any members under investigation for such noncompliance.	Le Conseil des Gouverneurs de l'AIEA devrait envisager la suspension de l'assistance technique aux membres faisant l'objet d'une enquête au motif de non-conformité.
Leica associates are encouraged to use our reporting hotline which allows anonymous reporting of suspected or actual noncompliance without retaliation.	Les collaborateurs de Leica sont encouragés à utiliser la ligne d'assistance de signalement pour signaler anonymement des cas de non-conformité avérés ou présumés sans crainte de représailles.
Second, noncompliance undermines the foundation of trust and safety upon which the benefits of international nuclear cooperation for peaceful purposes necessarily are built.	En deuxième lieu, le non-respect sape le fondement de la confiance et de la sécurité sur lequel les avantages de la coopération nucléaire internationale reposent nécessairement.
Third, noncompliance with the Treaty's core of nonproliferation obligations undermines efforts to bring about universal adherence to the NPT.	En troisième lieu, le non-respect des principales obligations en matière de non-prolifération énoncées dans le Traité compromet les initiatives en faveur de l'adhésion universelle à cet instrument.