intermediate
- Examples
Carling:The underground belt conveyor often replaces the intermediated frame with steel tube, which is generally called carling. | Carling : Le convoyeur à bande souterrain remplace souvent le cadre intermédiaire par un tube en acier, appelé généralement carling. |
It was stated that a distinction between intermediated and non-intermediated securities was not easy to draw. | On a dit qu'il n'était pas facile d'établir une distinction entre les valeurs mobilières intermédiées et celles qui ne l'étaient pas. |
However, no meeting is expected to be convened before the Committee of governmental experts on intermediated securities will have finalised its work. | Toutefois, il n'est pas prévu d'organiser de réunion avant que le Comité d'experts gouvernementaux sur les titres intermédiés n'ait achevé ses travaux. |
It would also be prudent to aim at a decentralized process in which a globally defined vision is intermediated at the regional and national levels. | Il serait également prudent de rechercher un processus décentralisé permettant de mettre en oeuvre à l'échelle régionale et nationale un projet défini au niveau mondial. |
This is seen in the Alice case itself, where the Court was clearly influenced by the fact that intermediated settlement was a long-occurring practice. | C’est ce que l’on peut observer dans l’affaire Alice, où la cour a clairement été influencée par le fait que le règlement par intermédiaire était une pratique de longue date. |
Coordination continued to ensure consistency between the draft convention on substantive rules regarding intermediated securities and the UNCITRAL Legislative Guide on Secured Transactions. | La coordination s'est poursuivie en vue d'assurer la cohérence entre le projet de convention sur les règles de droit matériel applicables aux titres intermédiés et le Guide législatif de la CNUDCI sur les opérations garanties. |
Management companies or, where applicable, investment companies should provide key investor information to the relevant entities, in accordance with the distribution method used (direct sales or intermediated sales). | Les sociétés de gestion ou, le cas échéant, les sociétés d’investissement devraient fournir des informations clés pour l’investisseur aux entités concernées, en conformité avec la méthode de distribution utilisée (vente directe ou vente par intermédiaire). |
For example, a security right in intermediated securities that was made effective against third parties by a book entry or control under securities law will have priority. | Par exemple, une sûreté réelle mobilière sur des valeurs mobilières intermédiées qui a été rendue opposable par une inscription en compte ou par prise de contrôle en vertu de la loi sur les valeurs mobilières aura la priorité. |
The Commission may wish to note that securities (in general, not only intermediated securities that are the subject of the draft Convention) are excluded from the scope of the draft Guide as original encumbered assets. | La Commission voudra peut-être noter que les valeurs mobilières en général (et pas seulement les titres intermédiés régis par le projet de convention) sont exclues du champ d'application du projet de guide en tant que biens initialement grevés. |
If the Commission were to decide to exclude only intermediated securities, it may wish to consider appropriate adjustments to certain recommendations of the draft guide in order for the draft guide to apply to such securities. | Si la Commission décidait d'exclure uniquement les valeurs mobilières intermédiées, elle souhaitera peut-être examiner les ajustements qu'il conviendrait d'apporter à certaines recommandations du projet de guide pour que ce dernier ne s'applique pas à ce type de valeurs mobilières. |
Also, as increasing financial investments are intermediated outside of the banking system, monetary authorities are losing some control over credit growth and the effectiveness of monetary policies is thereby limited. | Par ailleurs, étant donné que les investissements financiers sont de plus en plus administrés en dehors du système bancaire, les autorités monétaires perdent peu à peu une partie du contrôle de l'expansion du crédit, ce qui limite du même coup l'efficacité des politiques monétaires. |
The law applicable to rights in [intermediated] securities is not addressed in the Guide since they are dealt with in the Convention on the Law Applicable to Certain Rights in respect of Securities held with an Intermediary. | La loi applicable aux droits sur des valeurs mobilières [intermédiées] n'est pas abordée dans le Guide, puisque la question est traitée dans la Convention sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire. |
Thailand was also closely following the work of UNIDROIT on its draft Convention on Substantive Rules regarding Intermediated Securities. | La Thaïlande suit aussi de près les travaux d'UNIDROIT sur son projet de Convention sur l'harmonisation des règles de droit matériel applicables aux titres intermédiés. |
Mr. Burman (United States of America) noted the importance of coordination with the work of the International Institute for the Unification of Private Law (Unidroit) on a preliminary draft Convention on Substantive Rules regarding Intermediated Securities. | M. Burman (États-Unis d'Amérique) note l'importance de la coordination avec les travaux de l'Institut international pour l'unification du droit privé (Unidroit) relatifs à la préparation d'un projet de Convention sur les règles de droit matériel applicables aux titres intermédiés. |
One suggestion was to ensure that intermediated securities were excluded in a clear and unambiguous way. | L'une d'elles visait à exclure de manière claire et catégorique les valeurs mobilières intermédiées. |
Sequencing applies particularly to the management of short-term inflows, which are usually intermediated by the domestic banking system. | Cet enchaînement s'applique particulièrement à la gestion des entrées de capitaux à court terme qui passent généralement par le système bancaire intérieur. |
For example, the priority of a security right in intermediated securities will be determined under securities law (see A/CN.9/WG.VI/WP.29, chap. | Par exemple, la priorité d'une sûreté réelle mobilière sur des valeurs mobilières intermédiées est déterminée par la loi sur les valeurs mobilières (voir A/CN.9/WG.VI/WP.29, chap. |
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