exploitation commerciale

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Si vous êtes une exploitation commerciale en ligne, cette information est importante.	If you're operating an online business, this is important information.
L’USAGE COMMERCIAL EST INTERDIT Une publication ou une exploitation commerciale non autorisée des textes, images et contenus de ce site internet sont spécifiquement interdits.	Unauthorized commercial publication or exploitation of text, images or content of this website is specifically prohibited.
Les mesures ci-après sont appliquées au cours d'une période de 21 jours suivant la date de repeuplement d'une exploitation commerciale de volailles :	The following measures shall be performed during a period of 21 days following the date of the re-population of the commercial poultry holdings:
Remboursement du soutien de l’Union/de la Communauté octroyé aux projets et aux actions dans le domaine des nouvelles technologies énergétiques en cas de succès d’exploitation commerciale — Recettes affectées	Repayment of Union support to commercially successful projects and activities in the field of new energy technology — Assigned revenue
En d’autres termes, ce que la partie en cause aurait dû payer si elle avait obtenu une licence d’utilisation et d’exploitation commerciale du droit à l’image sportive concerné.	In other words, what would the offending party have had to pay if that party had been granted a license to commercially use and exploit the sports image rights concerned.
6 1 4 0 Remboursement du soutien de l’Union/de la Communauté octroyé aux projets et aux actions dans le domaine des nouvelles technologies énergétiques en cas de succès d’exploitation commerciale — Recettes affectées	6 1 4 0 Repayment of Union support to commercially successful projects and activities in the field of new energy technology — Assigned revenue
Lorsque des résultats peuvent donner lieu à une exploitation commerciale ou industrielle, ou lorsque l'on peut raisonnablement supposer que ce sera le cas, le participant qui en est propriétaire étudie les possibilités de les protéger.	Where results are capable of or may reasonably be expected to be capable of commercial or industrial exploitation, the participant owning those results shall examine the possibility of protecting them.
L’exploitation commerciale de ce projet est prévue pour mars 2018.	This project is scheduled for commercial operation in March 2018.
Dans l'optique d'une exploitation commerciale, ces deux facteurs sont interdépendants.	For commercial mining purposes, the two are interrelated.
Classe 1, exploitation commerciale monopilote avec transport de passagers,	Class 1 single pilot commercial operations carrying passengers,
La compagnie va continuer à évaluer le potentiel de la zone pour une exploitation commerciale.	The Company will continue to assess the area's potential for commercial mining operations.
Classe 1, exploitation commerciale monopilote avec transport de passagers	Class 1 single pilot commercial operations carrying passengers
Lorsqu'un vétérinaire officiel inspecte une exploitation commerciale, les mesures à appliquer sont les suivantes :	When an official veterinarian inspects a commercial holding, the following measures must be carried out:
effectue un vol de familiarisation sur deux secteurs, sur un avion du type concerné en exploitation commerciale.	Operates two re-familiarisation sectors during commercial operations on the type.
Compte tenu du caractère d’intérêt général des travaux, aucune exploitation commerciale des résultats n’est prévue.	Given the general interest character of the research, no commercial use of the results is planned.
compte tenu du caractère d'intérêt général des recherches, aucune exploitation commerciale des résultats n'est prévue.	In view of the general interest of the research, no commercial use of the results is planned.
La prochaine étape sera leur exploitation commerciale, ce qu'autorise notre propre directive relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques.	The next stage will be commercial exploitation, which our own bio-patenting directive allows for.
Compte tenu du caractère d’intérêt général des travaux, aucune exploitation commerciale des résultats n’est prévue.	In view of the general interest of the research, no commercial use of the results is planned.
Les téléchargements et copies effectués sur ce site seront destinés uniquement à l’usage privé et non à l’exploitation commerciale.	Downloads and copies of this site are for private, non-commercial use only.
L’exploitation commerciale des résultats obtenus se fera à l’intérieur du consortium et sera dirigée par nos partenaires commerciaux.	Commercial exploitation of the results generated will be within the consortium and led by our commercial partners.