exemption

Dictionary
Examples

The exemption is granted for a period of five years.	L’exonération est accordée pour une durée de cinq ans.
This exemption does not cover the use of lead in:	Cette exemption ne couvre pas l’utilisation de plomb dans :
The new joint recommendation suggests the continuation of that exemption.	La nouvelle recommandation commune propose le maintien de cette exemption.
The exemption referred to in paragraph 1 may apply only:	L'exemption visée au paragraphe 1 ne peut s'appliquer que :
Consequently, that exemption should be split into two sub-entries.	Par conséquent, cette exemption devrait être scindée en deux sous-points.
Visas (often with charges, sometimes exemption for the EEC citizens)	Les visas (souvent payants, parfois exemption pour les ressortissants CEE)
The exemption does not apply to seeds from Cactaceae spp.	La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp.
This reduction or exemption is subject to the Commission’s agreement.	Cette réduction ou exonération est soumise à l’accord de la Commission.
And the self-determination of residence requires the exemption from migration.	Et l'auto-détermination de la résidence exige l'exonération de la migration.
Anavar Oxandrolone is an exemption to harmful capacity.	Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité nuisible.
Anavar Oxandrolone is an exemption to poisonous capacity.	Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité toxique.
Show proof of exemption or payment of required course fees.	Afficher preuve d'exonération ou le paiement des frais de cours requis.
Reference to the national legislation: exemption 6-82, 2-85.	Référence à la législation nationale : exemption 6-82, 2-85.
The de minimis exemption shall apply in the following cases:	L'exemption de minimis s'applique dans les cas suivants :
Anavar Oxandrolone is an exemption to toxic potential.	Anavar Oxandrolone est une exemption au potentiel toxique.
Anavar Oxandrolone is an exemption to toxic capacity.	Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité nuisible.
Anavar Oxandrolone is an exemption to hazardous potential.	Anavar Oxandrolone est une exception à un potentiel dangereux.
Anavar Oxandrolone is an exemption to hazardous capacity.	Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité nuisible.
Anavar Oxandrolone is an exemption to harmful capacity.	Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité toxique.
Anavar Oxandrolone is an exemption to hazardous capacity.	Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité toxique.