document de discussion

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Examples

En 2013, l’OIE a préparé un document de discussion sur les animaux de trait ou de bât.	In 2013 the OIE prepared a discussion paper on working animals.
Monsieur le Commissaire, êtes-vous disposé à rédiger un important document de discussion de cette nature ?	Are you prepared, Commissioner, to draft a substantive discussion document of that kind?
Ces deux réunions suivent la publication début février d’un court document de discussion élaboré par l’unité sur le tourisme.	Both meetings follow the publication in early February of a short discussion paper by the Tourism Unit.
Un document de discussion rassemblant les résultats des discussions est en cours. L'initiative sera renouvelée l'an prochain.	A discussion paper compiling the outcomes of the discussions is on the way, and the initiative will be repeated next year.
Le gouvernement britannique nous a maintes fois répété que le corpus juris n' était rien de plus qu' un document de discussion.	The British Government has repeatedly told us that corpus juris was merely a discussion document.
Un document de discussion rassemblant les résultats des discussions est en cours. L'initiative sera renouvelée l'an prochain. ‹›×	A discussion paper compiling the outcomes of the discussions is on the way, and the initiative will be repeated next year.
Cette décision était fondée sur un document de discussion présenté par le Gouvernement islandais au Conseil d'administration à cette session.	The decision was based on a discussion paper presented by the Government of Iceland to the Governing Council at the session.
Les produits de connaissance et les initiatives inclues dans le programme sont décrits ci-dessous et détaillés dans le document de discussion qui l’accompagne.	Knowledge products and initiatives encompassed by the programme are set out below, and detailed in the accompanying discussion document.
Quant à la question d'Internet, les États membres doivent avant tout examiner le document de discussion récemment publié par la Commission.	In relation to the Internet, in the first place Member States will be examining the discussion paper which the Commission recently published.
Il est conçu comme un document de discussion préliminaire pour les membres du PEN et d'autres associations des droits de l'homme, les journalistes, les écrivains et les fonctionnaires.	It is designed as a preliminary discussion document for PEN members and other human rights groups, journalists, writers, and government officials.
La POLOGNE s’est exprimé en faveur de préparer un document de discussion sur l’amélioration de l’OSASTT en vue de son examen à l’OSASTT 16 et à la CdP 11.	POLAND favored preparing a discussion paper on improving SBSTTA for consideration at SBSTTA 16 and COP 11.
Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, le document présenté par la Commission européenne est un bon document, mais il est encore un document de discussion et de réflexion.	Mr President, Commissioner, the document presented by the European Commission is a good one, but it is still a document for debate and reflection.
LES ESPECES MIGRATRICES MARINES : Le Secrétariat a présenté un document de discussion (PNUE/CMS/Conf.9.26/Rev.1), qui comprend des éléments pour un projet de résolution qui sera élaboré lors de la COP 9.	MIGRATORY MARINE SPECIES: The Secretariat introduced a discussion paper (UNEP/CMS/Conf.9.26/Rev.1), which includes elements for a draft resolution to be elaborated at COP 9.
L'excellent document de discussion qui a été soumis par la présidence pour stimuler et guider le débat de ce jour énonce un grand nombre de questions importantes et intéressantes.	The excellent discussion paper provided by the presidency of the Council to stimulate and guide today's debate sets out numerous interesting and important questions.
Assurance La Commission ontarienne des droits de la personne a rendu public un document de discussion en octobre 1999 et a entrepris des consultations sur les questions touchant les droits de la personne dans le domaine des assurances.	The Ontario Human Rights Commission released a discussion paper in October 1999 and undertook consultations on human rights issues in insurance.
Les lundi 17 et mardi 18 octobre, les participants ont échangé leurs observations d'ordre général et ont examiné les domaines thématiques possibles déterminés dans la décision 1/CP.10 et les ont élaborés dans le document de discussion.	On Monday and Tuesday, 17-18 October, participants exchanged general comments and addressed the possible thematic areas identified in decision 1/CP.10 and elaborated upon in the discussion paper.
Un nouveau document de discussion de la CNUCED passe en revue les idées fausses sur la capacité de la croissance verte à faire face au changement climatique et ses implications en termes de perspectives de développement dans le Sud.	A new UNCTAD Discussion Paper (No. 205) reviews the fallacies of green growth in coping with climate change and the implications for development prospects in the South.
La Commission a publié fin 2009 un document de discussion pour recueillir de nouvelles données ainsi que les opinions des différentes catégories d'utilisateurs sur cette question. Nous reviendrons bientôt sur le résultat de cette consultation publique.	In late 2009, the Commission published a discussion document which included new data as well as the opinions of various types of users on this issue We will touch on the result of that public consultation in a moment.
Je tiens à souligner que nous savions dès le début, tout comme le Parlement européen et d'autres institutions, que nos discussions sur le document de discussion formeraient la base des propositions juridiques qui seraient présentées ultérieurement par la Commission.	I would like to emphasise that, like the European Parliament and other institutions, we knew from the start that our discussions on the discussion paper were to form a basis for the Commission's submission of legal proposals at a later point in time.
FAO, Document de discussion no 2 pour la Table ronde organisée à Genève par la FAO, op. cit.	FAO, discussion paper 2 for the Geneva Round Table, op. cit.