dans le présent texte

Le traitement sur d'autres serveurs a lieu uniquement dans le cadre décrit dans le présent texte.
Data are processed on other servers only in the scope described herein.
Le traitement sur d'autres serveurs a lieu uniquement dans le cadre expliqué dans le présent texte.
Data are processed on other servers only in the scope described herein.
Ces remarques ont été intégrées en tant que nécessaire dans le présent texte.
Italy's comments have been included as far as necessary in the present text.
D'ailleurs, soit dit en passant, cette exigence n'est même pas mentionnée dans le présent texte.
That requirement, by the way, is not even mentioned here.
Des informations plus détaillées sur ce thème vous sont données plus loin dans le présent texte.
Detailed information can be found in the following privacy policy.
Les secteurs régis par des règles spéciales outre celles qui figurent dans le présent texte sont actuellement les transports et la construction navale.
The sectors covered by special rules over and above those set out here are currently: transport and shipbuilding.
Vous trouverez des informations détaillées sur le sujet de la protection des données dans notre déclaration de confidentialité énoncée dans le présent texte.
Detailed information on the subject of data protection can be found in our privacy policy found below.
Vous trouverez des informations détaillées sur la protection des données dans la Déclaration des données décrite dans le présent texte.
Detailed information on the subject of data protection can be found in our privacy policy found below.
Dès lors, je ne comprends franchement pas que le Parlement veuille reprendre dans le présent texte cette mention à Galileo.
It is therefore somewhat beyond me, in all honesty, why Parliament is so keen to include this reference to Galileo.
De plus amples informations sur le thème de la protection des données sont disponibles dans la politique de protection des données détaillée dans le présent texte.
Detailed information on the subject of data protection can be found in our privacy policy found below.
Paragraphe proposé par le Brésil et inséré dans le présent texte sur instruction du Président du Groupe de travail sur le projet de programme d'action.
Paragraph proposed by Brazil and incorporated in the present document at the direction of the Chairperson of the working group on the draft programme of action.
Rubriques Des rubriques sont incluses dans le présent texte pour en faciliter la consultation seulement et n'ont aucune incidence sur l'interprétation des modalités et conditions.
Headings The headings used herein are inserted for convenience of reference only and do not affect the construction or interpretation of the terms and conditions herein.
Rubriques Des rubriques sont incluses dans le présent texte pour en faciliter la consultation seulement et n’ont aucune incidence sur l’interprétation des modalités et conditions.
Headings The headings used herein are inserted for convenience of reference only and do not affect the construction or interpretation of the terms and conditions herein.
RUBRIQUES Des rubriques sont incluses dans le présent texte pour en faciliter la consultation seulement et n’ont aucune incidence sur l’interprétation de la présente convention.
Headings The headings of this Agreement are inserted for convenience of reference only and do not affect the construction or interpretation of this Agreement.
Sur le fond, néanmoins, tous les éléments figurant dans les documents susmentionnés sont repris dans le présent texte et continuent d'être appuyés par les délégations qui les ont initialement proposés.
In substance, however, all elements of the above-mentioned documents are contained in the text and continue to be supported by the delegations that submitted the original proposals.
Cet A.R. va plus loin que ce qui se trouve dans le présent texte, étant donné que le présent texte donne seulement un encouragement aux entreprises tandis que j'en avais fait un élément contraignant.
That Royal Decree goes beyond what is stated in the present text, since the latter merely encourages them, whereas my piece of legislation was binding.
Les lecteurs doivent savoir que le localisateur Universal Resource Locators (URL) dont il est fait mention dans le présent texte ne contient pas toujours le document indiqué car les pages Web peuvent avoir été mises à jour.
Readers should be advised that the URLs given in this text may not always contain the document referred to, as web sites may have been updated.
Sur ce point également, nous avons toutefois décidé par la suite - après les négociations - qu'en termes systématiques, il était préférable de régler ce point dans le cadre d'une recommandation plutôt que dans le présent texte.
Here, too, however, we later decided - following the negotiations - that, in systematic terms, it would be better to regulate this within the framework of a recommendation than in this specific text.
Cette directive a été introduite pour prendre en compte les conclusions du rapport Valverde López de 1997 du Parlement européen, qui mentionnait déjà de nombreux éléments que l'on retrouve dans le présent texte et appelait à une proposition de la Commission.
This directive was introduced to take account of the European Parliament's Valverde López report of 1997 which mentioned many of the elements of the present text and called for a proposal from the Commission.
Les États, les organisations intergouvernementales, les entreprises nationales et transnationales et les organisations non gouvernementales, entre autres, ont pour responsabilité de prendre en compte et respecter pleinement les droits de l'homme, en particulier les principes énoncés dans le présent texte.
States, intergovernmental organizations, national and transnational enterprises and non-governmental organizations, inter alia, have a responsibility to take into account and fully respect human rights, in particular the principles set out in the present document.
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