dédouaner

to clear through customs

Les produits importés sont dédouanés au moyen d’une déclaration de sortie/d’entrée.	The imported goods are cleared by Customs under an exit/entry declaration.
Ça n'a pas d'importance d'être ou pas dédouanés.	See, it don't matter if you verify us or not.
Les envois dédouanés sont envoyés vers les camions en vue de leur livraison immédiate.	Cleared shipments are transferred to trucks for immediate delivery.
Stocks dédouanés ou non.	Stocks irrespective of whether they have been cleared by customs or not.
À l’arrivée de l’avion à destination, de nombreux colis sont déjà dédouanés.	By the time the plane arrives at its destination, many packages have already been cleared by Customs.
Dédouanés.	You're in the clear.
Des frais s’appliquent aux envois dédouanés par un courtier en douane (sans lien avec FedEx Express).	A fee on shipments cleared by a broker (other than FedEx Express or FedEx Express designated).
Des frais s’appliquent aux envois dédouanés par un commissionnaire en douane (sans lien avec FedEx Express).	A fee on shipments cleared by a broker (other than FedEx Express or FedEx Express designated).
Stocks, dédouanés ou non, qui ne sont pas inclus dans les catégories 2 ou 3.	Includes stocks not included in point 2 nor 3 irrespective of whether they have received customs clearance or not.
Les produits importés sont dédouanés au moyen d’une déclaration de sortie/d’entrée.	Necessity of aid
Stocks, dédouanés ou non, qui ne sont pas inclus dans les catégories 2 ou 3. 5 Stocks détenus par les gros consommateurs	Includes stocks neither included in point 2 nor 3 irrespective of whether they have received customs clearance or not.
Les produits importés sont dédouanés au moyen d’une déclaration de sortie/d’entrée.	The need for aid
En vue de faciliter ces formalités, chaque Partie pourra désigner des ports de sortie et des ports d'entrée où les spécimens doivent être présentés pour être dédouanés.	To facilitate such passage, a Party may designate ports of exit and ports of entry at which specimens must be presented for clearance.
Ce principe vaut également pour les modules importés et dédouanés sans avoir été soumis aux mesures puis stockés.	In measuring the gangway width, no account shall be taken of whether or not the available space defined above protrudes into the gangway.
le code additionnel TARIC sous lequel les produits figurant sur la facture peuvent être dédouanés à la frontière communautaire (précisé dans le règlement) ;	The TARIC additional code under which the goods on the invoice may be customs cleared at Community borders (as specified in the Regulation).
Elle a expliqué, en outre, que beaucoup de ventes effectuées après l'entrée en vigueur de l'engagement concernaient des modules qui avaient été dédouanés (mais non vendus) avant d'avoir été soumis aux mesures.	Furthermore, they explained that many sales that occurred after the entry into force of the undertaking concerned modules that were customs-cleared (but not sold) without having been subject to the measures.
Des frais peuvent s’appliquer lorsque les autorités douanières imposent que ces biens soient dédouanés manuellement, ce qui requiert une documentation spécifique, le plus souvent lorsque l’envoi doit être dédouané en tant que bagage personnel.	Charges apply when Customs require that these goods are manually cleared with unique paperwork requirements, most typically when the shipment has to be cleared as personal luggage.
En outre, les différents types de produit peuvent être distingués, si nécessaire en utilisant des instruments/équipements de mesure spéciaux dans les cas où les torons galvanisés ne présentant aucun autre revêtement doivent être dédouanés pour être mis en libre pratique.	Furthermore, the different product types can be distinguished if necessary by using special measuring instruments/equipment in cases where galvanised non-further-coated strands should be cleared through customs for free circulation.
Si vous ne déclarez pas des produits devant être dédouanés, les autorités peuvent vous infliger une amende égale au double du montant des droits de douane et des taxes ou appliquer d'autres sanctions conformes à la loi.	If you do not declare goods that require customs clearance, the authorities may charge a penalty equal to double the sum of the customs duties and taxes on those goods, or impose other penalties as allowed by law.
Canadian Solar a allégué qu'au lendemain de l'entrée en vigueur de l'engagement, elle avait commencé par écouler ses produits majoritairement originaires de la RPC, importés et dédouanés sans avoir été soumis aux mesures puis stockés.	Canadian Solar submitted that right after the entry into force of the undertaking, they first sold their stock of products predominantly originating in the PRC which was imported and customs cleared without having been subject to the measures and then stockpiled.