contrat de sous-traitance

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Examples

Le deuxième contrat de sous-traitance est daté du 20 mars 1987.	The second sub-contract is dated 20 March 1987.
Le premier contrat de sous-traitance est daté du 3 juin 1986.	The first sub-contract is dated 3 June 1986.
Le contrat de sous-traitance était daté du 29 juin 1987.	The sub-contract was dated 29 June 1987.
Girat et Fochi ont conclu le contrat de sous-traitance le 9 août 1990.	Girat and Fochi entered into the subcontract on 9 August 1990.
La valeur du contrat de sous-traitance après une modification était de USD 41 724.	The value of the sub-contract after an amendment was USD 41,724.
La valeur du contrat de sous-traitance était de IQD 17 208 750.	The value of the sub-contract was IQD 17,208,750.
La valeur de ce contrat de sous-traitance était de USD 1 034 589.	The value of the sub-contract was USD 1,034,589.
La valeur totale du contrat de sous-traitance s'établissait à FF 2 000 000.	The total value of the sub-contract was FRF 2,000,000.
Le Comité a examiné le contrat de sous-traitance.	The Panel reviewed the sub-contract.
Le contrat de sous-traitance a été passé entre l'ICG et Folcra le 15 décembre 1982.	The subcontract was entered into between ICG and Folcra on 15 December 1982.
Le contrat de sous-traitance a été passé entre l'ICG et Folcra le 19 juin 1983.	The subcontract was entered into between ICG and Folcra on 19 June 1983.
Selon le contrat de sous-traitance, les travaux devaient être achevés dans les 16 mois.	According to the sub-contract, the project works were to be completed within 16 months.
L'une des modifications du contrat de sous-traitance semble avoir été signée en mai 1990.	One of the amendments to the sub-contract appears to have been signed in May 1990.
La valeur totale du contrat de sous-traitance, avenants compris, était de ID 2 528 263.	The total value of the sub-contract including variation orders was IQD 2,528,263.
La valeur et la durée des travaux prévus dans le contrat de sous-traitance n'ont pas été indiquées.	The value and duration of the works under the sub-contract were not provided.
Le contrat de sous-traitance conclu entre la coentreprise et la SPIA était daté du 29 juin 1987.	The sub-contract entered into between the joint venture and SPIA was dated 29 June 1987.
Le délai d'exécution du contrat de sous-traitance était de six mois à compter du 10 mai 1990.	The period of execution under the subcontract was six months from 10 May 1990.
Le Comité estime que ce contrat de sous-traitance est devenu un contrat avec le Consulting Group en novembre 1990.	The Panel finds that this sub-contract became a contract with Consulting Group in November 1990.
Conformément au contrat de sous-traitance, Al Fajji a sous-traité une partie d'un contrat de transport de fret à la PSPC.	Under the sub-contract, Al Fajji sub-contracted part of a cargo hauling contract to PSPC.
La valeur totale du contrat de sous-traitance (non compris les modifications) était de £ 11 746 800 et ID 500 000.	The total price of the sub-contract (excluding variations) was GBP 11,746,800 and IQD 500,000.