classifiable

Dictionary
Examples

In this study, 12.2% of recordings were not classifiable.	Dans cette étude, 12,2 % des enregistrements n’étaient pas classifiables.
The product concerned is currently classifiable within CN code ex39046100.	Le produit concerné relève actuellement du code NC ex39046100.
A4 = Not classifiable as a human carcinogen.	A4 = Substance non classifiable comme cancérogène pour l'humain.
A4 = Not classifiable as a human carcinogen.	A4 = Substance non classifiable comme cancérogène pour l’humain.
Information not classifiable according to current borders (optional)	Information ne pouvant être classée en fonction des frontières actuelles (facultatif)
The product concerned is tartaric acid, currently classifiable within CN code 29181200.	Le produit concerné est l'acide tartrique, qui relève actuellement du code NC 29181200.
SiC is currently classifiable within CN code 28492000.	Ce produit relève actuellement du code NC 28492000.
Consequently, the set is classifiable as video reproduction apparatus under CN code 85219000.	En conséquence, l’ensemble est à classer comme appareil de reproduction vidéophonique du code NC 85219000
The product concerned is ferro molybdenum originating in the PRC, currently classifiable within CN code 72027000.	Le produit concerné est le ferromolybdène originaire de la Chine, relevant actuellement du code NC 72027000.
This document states that the property follows all the legal requirements to be classifiable as 'habitable'.	Ce document indique que le bien respecte toutes les exigences légales pour pouvoir être classé comme "habitable".
The product concerned is styrene-butadiene-styrene thermoplastic rubber, currently classifiable within CN codes ex40021900, ex40029910 and ex40029990.	Le produit concerné est le caoutchouc thermoplastique styrène-butadiène-styrène, relevant actuellement des codes NC ex40021900, ex40029910 et ex40029990.
By virtue of Note 8 to Chapter 39, it is classifiable under heading 3917.	Il est à classer dans la position 3917 en vertu de la note 8 du chapitre 39.
In accordance with Note 3 to Chapter 87, it is classifiable under heading 8704.	Par application de la note 3 du chapitre 87, il est à classer dans la position tarifaire 8704.
Consequently, the composite machine is classifiable as radio-broadcast reception apparatus under CN code 85279900.	En conséquence, l’ensemble est à classer comme appareil récepteur de radiodiffusion du code 85279900 de la nomenclature combinée.
The aid was therefore possibly classifiable as operating aid incompatible with the common market [9].	Il s’ensuit que lesdites mesures étaient éventuellement susceptibles de constituer des aides au fonctionnement incompatibles avec le marché commun [9].
The product concerned is, as defined in the original Regulation, CFL-i, currently classifiable within CN code ex85393190.	Les produits concernés, tels que définis dans le règlement initial, sont les CFL-i relevant actuellement du code NC ex85393190.
Headings 6904 to 6914 apply only to such products other than those classifiable in headings 6901 to 6903.	Les nos6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos6901 à 6903.
Consequently, the scheme for the supplementary deduction of equalisation provisions should not be considered classifiable as State aid.	En conséquence, le dispositif de déduction complémentaire des provisions d’égalisation ne devrait pas être considéré comme ayant la qualification d’aide d’État.
Headings 6904 to 6914 apply only to such products other than those classifiable in headings 6901 to 6903.	Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903.
The product under review is the same as that of the original investigation, namely sulphanilic acid currently classifiable within CN code ex29214210.	Le produit considéré est le même que dans l’enquête initiale, c’est-à-dire l’acide sulfanilique, relevant actuellement du code NC ex29214210.