breeder

Dictionary
Examples

The breeder may make his authorisation subject to conditions and limitations.	L'obtenteur peut subordonner son autorisation à des conditions et à des limitations.
Name, address and email address (3) of breeder	Nom, adresse et courrier électronique (3) de l’éleveur
Animals born in the EU but not at a registered breeder	Animaux nés dans l'UE, mais pas chez un éleveur enregistré
Article 19: Duration of the breeder’s right	Article 19 : Durée du droit d'obtenteur
Article 16: Exhaustion of the breeder’s right	Article 16 : Épuisement du droit d'obtenteur
In the latter case, it shall require the breeder to submit another denomination.	Dans ce cas, il exige que l'obtenteur propose une autre dénomination.
Article 21: Nullity of the breeder’s right	Article 21 : Nullité du droit d'obtenteur
Article 15: Exceptions to the breeder’s right	Article 15 : Exceptions au droit d'obtenteur
Article 14: Scope of the breeder’s right	Article 14 : Étendue du droit d'obtenteur
Animals born in the EU but not at a registered breeder	Animaux nés dans l’Union européenne, mais pas chez un éleveur enregistré
Animals born in the EU at a registered breeder	Animaux nés dans l’Union européenne chez un éleveur enregistré
Animals born in the EU at a registered breeder	Animaux nés dans l'UE chez un éleveur enregistré
Conditions for the grant of the breeder’s right	Conditions de l'octroi d'un droit d'obtenteur
Application for the grant of the breeder’s Right	Demande d'octroi du droit d'obtenteur
At the slaughterhouse the carcass is identified by a label bearing the name of the breeder.	À l’abattoir, la carcasse est identifiée par un étiquetage comprenant le nom de l’éleveur.
Laying and breeder stock should get a second vaccination 6-10 weeks after the first vaccination.	Les pondeuses et les reproductrices devront recevoir une seconde vaccination 6-10 semaines après la première vaccination.
Scope of the breeder’s right	Étendue du droit d'obtenteur
The rights of the breeder	Les droits de l'obtenteur
Article 14: Scope of the breeder’s right	L'inspection ante mortem à l'abattoir doit comporter uniquement :
The denomination shall be registered by the authority at the same time as the breeder’s right is granted.	La dénomination est enregistrée par celui-ci en même temps qu'est octroyé le droit d'obtenteur.