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Les données personnelles ne sont pas assujettis à la divulgation.	The personal data are not subject to disclosure.
Les utilisateurs de cet équipement sont assujettis à la blessure personnelle.	Users of this equipment are subject to personal injury.
Ces énoncés prospectifs sont assujettis à des risques, incertitudes et hypothèses.	These forward-looking statements are subject to risks, uncertainties, and assumptions.
Tous les prix sont assujettis au changement sans avertissement.	All prices are subject to change without notice.
Les frais et la programmation sont assujettis à des changements.	All fees and programming are subject to change.
La mesure particulière est et restera entièrement facultative pour les assujettis.	The special measure is and will remain entirely optional for taxable persons.
Les paiements effectués dans d'autres monnaies peuvent être assujettis à des frais supplémentaires.	Payments made in other currencies may be subject to additional charges.
Au Portugal, tous les véhicules sont assujettis au péage sur les autoroutes.	In Portugal, all vehicles are subject to tolls on all motorways.
Tous les produits sont assujettis à certains risques.	All of the Products are subject to certain risks.
Ils ne sont pas assujettis aux lois de Rome ou de Londres.	The are not subject to the laws of Rome or London.
En Espagne, tous les véhicules sont assujettis au péage sur les autoroutes (autopistas).	In Spain, all vehicles are subject to tolls on motorways (Autopistas).
Ces énoncés prospectifs sont assujettis à des risques et incertitudes inhérents.	Such forward looking statements are subject to inherent risks and uncertainties.
Tous les autres cas sont assujettis au droit interne.	Any other case will be subject to domestic law.
Ces énoncés prospectifs sont assujettis à des risques, des incertitudes et des hypothèses.	These forward-looking statements are subject to risks, uncertainties, and assumptions.
Les services de voyage sont assujettis aux conditions imposées par ces fournisseurs.	Travel services are subject to conditions imposed by the third-party suppliers.
Tous les paiements soumis à cet Accord sont assujettis aux Conditions commerciales.	All payments under this Agreement are subject to the Commercial Terms.
Les organismes suivants ne sont pas assujettis à la présente directive :	The following undertakings are not subject to this Directive:
Ces informations ne contiennent pas de données concernant des assujettis pris individuellement.	This information shall not contain data concerning individual taxable persons.
Tous les prix MillionDay sont assujettis à une taxe de 8 %.	All MillionDay prizes are subject to 8% tax.
Seuls les véhicules utilisés pour le transport des marchandises sont assujettis au péage.	Only vehicles used for goods transport are subject to toll charges.