amateur
- Examples
The club further operates an amateur team and a junior football team. | Le club gère par ailleurs une équipe amateur et une équipe junior. |
Non-profit making amateur sporting activities are of considerable social importance. | Les activités sportives non lucratives pratiquées à titre amateur revêtent une importance sociale considérable. |
It also runs football summer schools and organises regional football competitions for young amateur players | Il organise également des stages d'été et des compétitions régionales pour les jeunes joueurs amateurs. |
In their view, that Article granted favourable tax treatment only to ecclesiastical institutions and amateur sports clubs. | Selon eux, cet article n’aurait accordé un traitement fiscal favorable qu’aux entités ecclésiastiques et aux clubs de sport amateur. |
The Italian authorities confirmed that checks were carried out on both ecclesiastical institutions and amateur sports clubs. | Les autorités italiennes ont confirmé que des contrôles ont été effectués auprès tant des entités ecclésiastiques que des clubs de sport amateur. |
However, if amateur sports clubs do not carry on any commercial activities, they do not need to submit this form. | Néanmoins, cette obligation ne s’applique pas aux clubs de sport amateur qui n’exercent pas d’activités commerciales. |
Therefore, ecclesiastical institutions and amateur sports clubs can lose their entitlement to the tax treatment granted to non-commercial entities in general. | Les entités ecclésiastiques et les clubs de sport amateur peuvent donc également perdre le bénéfice du traitement fiscal réservé aux entités non commerciales en général. |
'grassroots sport' means organised sport practised at local level by amateur sportspeople, and sport for all. | "sport de masse" : le sport organisé pratiqué, lorsqu'il est au niveau local, par des sportifs amateurs, et le sport pour tous. |
The Commission therefore concludes that Article 149(4) TUIR does not confer any selective advantage on ecclesiastical institutions or amateur sports clubs. | La Commission est donc parvenue à la conclusion que l'article 149, paragraphe 4, du TUIR ne confère aucun avantage sélectif que ce soit aux entités ecclésiastiques ou aux clubs de sport amateur. |
However, if amateur sports clubs do not carry on any commercial activities, they do not need to submit this form. | Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. |
In their observations, the Italian authorities provided a detailed description of the specific taxation rules applicable to non-commercial entities, including ecclesiastical bodies and amateur sports clubs. | Dans leurs observations, les autorités italiennes ont fourni une description détaillée des règles fiscales spécifiques applicables aux entités non commerciales, y compris les entités ecclésiastiques et les clubs de sport amateur. |
As regards amateur sports clubs, Italy confirmed that CONI is the only entity that can check that the clubs effectively carry on sports activities. | En ce qui concerne les clubs de sport amateur, l’Italie a confirmé que le CONI est le seul organisme habilité à vérifier que les clubs exercent bel et bien des activités sportives. |
The mere fact that specific procedures apply to the checks on the ecclesiastical institutions with civil-law status and amateur sports clubs in question does not involve an advantage. | Le simple fait que des procédures spécifiques s’appliquent aux contrôles relatifs aux entités ecclésiastiques jouissant de la personnalité juridique civile et aux clubs de sport amateur en cause ne confère aucun avantage. |
Civil society organisations as mentioned in Article 6 include, inter alia, trade unions, educational institutions and organisations active in the field of voluntary work and amateur sport. | Les organisations de la société civile visées à l'article 6 comprennent, entre autres, les syndicats, les établissements d'enseignement et les organisations actives dans le domaine du volontariat et du sport amateur. |
In their view, that Article granted favourable tax treatment only to ecclesiastical institutions and amateur sports clubs. | Afin de déterminer le droit applicable, l’ERIC devrait disposer d’un siège statutaire sur le territoire de l’un de ses membres, celui-ci étant un État membre ou un pays associé. |
In their observations, the Italian authorities provided a detailed description of the specific taxation rules applicable to non-commercial entities, including ecclesiastical bodies and amateur sports clubs. | les dispositions concernant l'attribution des capacités, la gestion de la congestion et les procédures anti-rétention et de réutilisation ; |
Therefore, ecclesiastical institutions and amateur sports clubs can lose their entitlement to the tax treatment granted to non-commercial entities in general. | « ANNEXE III |
As regards amateur sports clubs, Italy confirmed that CONI is the only entity that can check that the clubs effectively carry on sports activities. | sont répertoriés à l’annexe III et ont conclu avec l’OIE un accord officiel par lequel ils s’engagent à fournir régulièrement à cette organisation des informations concernant leur statut zoosanitaire. » |
Italy also explained that if the tax authorities find out that ecclesiastical institutions and amateur sports clubs perform primarily commercial activities, they immediately inform the Interior Ministry or the CONI. | Qui plus est, l'Italie a expliqué que les autorités fiscales informaient immédiatement le ministère de l’intérieur ou le CONI si elles constataient qu’une entité ecclésiastique ou un club de sport amateur exerçait essentiellement des activités commerciales. |
State aid measures for sport, in particular those in the field of amateur sport or those that are small-scale, often have limited effects on trade between Member States and do not create serious distortions of competition. | Les aides d’État en faveur du sport, notamment celles destinées au sport amateur ou celles de faible envergure, ont souvent des effets limités sur les échanges entre les États membres et ne faussent pas significativement la concurrence. |
Random Word
Roll the dice and learn a new word now!