TIR

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Examples

These facts shall be clearly indicated in the TIR Carnet.	Ces faits doivent être clairement notés dans le Carnet TIR.
What if the were a train, or a TIR lorry?	Et si le était un train ? Ou un camion TIR ?
Community status goods carried under cover of a TIR carnet.	Caractère communautaire des marchandises transportées sous le couvert d'un carnet TIR.
When TIR operations are accepted as being otherwise in order:	Lorsque les opérations TIR sont reconnues régulières par ailleurs :
Where a TIR operation has not been discharged, the competent authorities shall:	En cas de non-apurement d’une opération TIR, les autorités compétentes doivent :
Procedure for transport under cover of a TIR Carnet	Procédure de transport sous couvert d'un Carnet TIR
This Annex lays down minimum requirements and conditions for access to the TIR procedure.	Cette annexe définit les conditions et prescriptions minimales régissant l'accès au régime TIR.
Termination of a TIR operation shall be certified by the Customs authorities without delay.	La fin d'une opération TIR doit être certifiée sans retard par les autorités douanières.
Warehouse with 4,939 m2 of covered area and 195 m2 of outdoor area.Entry for TIR.	Entrepôt avec 4939 m2 de surface couverte et 195 m2 de area.Entry extérieur pour TIR.
The holder of the TIR carnet shall reply to the request within twenty-eight days.	Le titulaire du carnet TIR répond à la demande dans un délai de vingt-huit jours.
A single TIR Carnet shall be made out in respect of each road vehicle or container.	Un seul Carnet TIR sera établi par véhicule routier, ou par conteneur.
‘The data group shall be used for TIR messages.	« Le groupe de données est utilisé pour les messages TIR.
Further efforts to adapt the TIR system to electronic means of communication are currently under way.	D'autres efforts sont actuellement déployés pour adapter le régime TIR aux moyens de communication électroniques.
At the same time, the TIR Executive Board was established.	La Commission de contrôle TIR a également été instituée lors de cette phrase.
The customs authorities shall also send the data foreseen in Annex 10 of the TIR Convention.	Les autorités douanières transmettent également les données prévues à l'annexe 10 de la convention TIR.
For the attribute “Guarantee type” (box 52): for TIR messages use the code “B”.’	Pour l'attribut “Type de garantie” (case no 52) : pour les messages TIR, utiliser le code “B”. »
For the attribute “Declaration type” (box 1): for TIR declarations, use the code “TIR”.	Pour l'attribut “Type de déclaration” (case no 1) : pour les déclarations TIR, utiliser le code “TIR”.
Many of the landlocked and developing countries in Central Asia have acceded to the TIR Convention.	Beaucoup de pays sans littoral et de pays en développement d'Asie centrale ont adhéré à la Convention TIR.
Currently the Community rules concerning the TIR procedure do not provide for the status of authorised consignee.	Les dispositions communautaires concernant le régime TIR ne prévoient pas actuellement le statut de destinataire agréé.
Since that date, the IRU has appealed for the introduction of this control system in the TIR Convention itself.	Depuis, l'IRU a demandé que ce système de contrôle soit introduit dans la Convention TIR elle-même.