Indian ink

Dictionary
Examples

Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos
CPA 32.99.13: Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	CPA 32.99.13 : Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief)
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	Globes, imprimés (à l’exclusion des globes en relief)
CPA 32.99.13: Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	S’étant assurés du respect de ces conditions, les États membres :
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	Des fonctionnaires ou agents de l'État membre concerné peuvent participer à ces contrôles.
Fountain pens, stylograph pens and other pens (excluding Indian ink drawing pens)	Stylos à plume et autres stylos (à l'exclusion des stylos à plume et autres stylos à dessiner à l'encre de Chine)
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	abcès épidural ou sous-dural découvert lors d’une intervention chirurgicale ou à l’autopsie, ou lors d’un examen histopathologique,
Fountain pens, stylograph pens and other pens (excluding Indian ink drawing pens)	qui sont abattus à des fins de consommation humaine au terme de leur vie productive ; ou
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	Cette disposition n’empêche pas les autorités compétentes des États membres de demander des copies certifiées conformes à un stade ultérieur en cas de doutes justifiés et en cas de stricte nécessité.
The CIL shall then be measured (Annex 4, paragraph 3.2 or Annex 14, paragraph 4.2) after the whole surface of the mirror-backed rear face has been covered with Indian ink.	On mesure ensuite le CIL (paragraphe 3.2 de l'annexe 4 ou paragraphe 4.2 de l'annexe 14) après avoir recouvert d'encre de Chine toute surface postérieure miroitée.
The CIL shall then be measured (Annex 4, paragraph 3.2 or Annex 14, paragraph 4.2) after the whole surface of the mirror-backed rear face has been covered with Indian ink.	vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 43, en liaison avec l'article 218, paragraphe 5,
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens	notifient également le point de sortie indiqué à la section IV du certificat visé à l'article 2, point b), pour l'exportation programmée à partir de l'Union européenne en complétant le point 20 du DVCE ;
Fountain pens, stylograph pens and other pens (excl. indian ink drawing pens)	Stylos à plume et autres stylos (autres qu'à dessiner à l'encre de chine)
Fountain pens, stylograph pens and other pens (excl. indian ink drawing pens)	Fait à Bruxelles, le 29 juin 2007.