équidé

Dictionary
Examples

Je soussigné, certifie [2] que l’équidé désigné ci-dessus répond aux conditions suivantes :	I, the undersigned, certify that [2] the animal identified above meets the following requirements:
Grâce à ses grands yeux positionnés sur le côté de sa tête, l’équidé possède une vision à 340°.	With its large eyes positioned on the side of its head, the equine has a 340 ° vision.
Tout équidé vacciné se trouvant dans la zone de protection doit être enregistré et marqué conformément à l’article 6, paragraphe 1, point d, de la directive 92/35/CEE.	All vaccinated equidae found in the protection zone must be registered and marked in accordance with Article 6(1)(d) of Directive 92/35/EEC.
L’organisme émetteur veille à ce qu’aucun document d’identification ne soit délivré pour un équidé si le chapitre premier, au moins, n’est pas dûment complété.	The issuing body shall ensure that no identification document is issued for an equine animal unless at least Section I thereof is duly completed.
Dans ce cas, l’équidé est classé, dans la partie II du chapitre IX du duplicata du document d’identification, comme non destiné à l’abattage pour la consommation humaine.	By letter dated 22 September 2009, the Commission granted a time limit of 20 working days to France to communicate its analysis.
Il convient de prévoir des dispositions en cas de perte du document d’identification original délivré conformément au présent règlement pour toute la durée de vie de l’équidé.	Railway undertakings and infrastructure managers are required to establish a competence management system to ensure that the individual competency of their staff involved is assessed and maintained.
Les règles fixées au titre du paragraphe 1 sont appliquées sans préjudice du système d'identification établi par l'organisme émetteur d'un autre État membre qui a effectué l'identification d'un équidé enregistré conformément au présent règlement.	Assembly instructions for removable parts
Un équidé est considéré comme étant destiné à l’abattage pour la consommation humaine à moins que le contraire ne soit irréversiblement attesté au chapitre IX, partie II, du document d’identification par la signature :	An equine animal shall be deemed to be intended for slaughter for human consumption, unless it is irreversibly declared as not so intended in Part II of Section IX of the identification document, by the signature of:
que l’équidé soit âgé de moins de douze mois et que le cornet dentaire de ses incisives latérales lactéales soit visible ;	By letter dated 13 November 2007, the Commission informed France of its decision to initiate the formal investigation procedure laid down in Article 108(2) of the Treaty (TFEU) concerning this aid.
Ces dispositions devraient exclure autant que possible la possession illicite de plusieurs documents d'identification, de manière à ce que soit défini à juste titre le statut de l’équidé comme animal destiné à l’abattage en vue de la consommation humaine.	Additionally, training must be provided, as necessary, to ensure that knowledge and skills are kept up to date, especially in relation to weaknesses or deficiencies in system or individual performance.
Si l’animal concerné est un équidé enregistré, le passeport doit indiquer le pedigree ainsi que la classe du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit conformément aux règles de l’organisation d’élevage agréée délivrant le passeport.	According to the French authorities, the development of personal protection policies including a designation procedure aims to develop the introduction of supplementary social protection schemes which are more favourable and offer greater protection to employees, while promoting social dialogue and worker participation.
Lors de l’abattage ou de la mort d’un équidé, les mesures suivantes sont adoptées :	On the slaughter or death of the equine animal, the following measures shall be taken:
pendant les 30 jours ayant précédé la collecte du sperme, ont été maintenus dans des exploitations où aucun équidé ne présentait de signes cliniques d’artérite virale équine,	Tools for milling, hobs, interchangeable, for working metal, with working part of materials other than sintered metal carbide or cermets (excluding shank-type)
pendant les 30 jours ayant précédé la collecte du sperme, ont été maintenus dans des exploitations où aucun équidé ne présentait de signes cliniques d’artérite virale équine ;	Sheets, of drawn glass or blown glass, whether or not having an absorbent, reflecting or non-reflecting layer, but not otherwise worked
Équidé en provenance de : …	Equidae coming from: …
Remarque : L’équidé est destiné à l’abattage pour la consommation humaine.	Note: The equine animal is intended for slaughter for human consumption.
Remarque : L’équidé n’est pas destiné à l’abattage pour la consommation humaine.	Note: The equine animal is not intended for slaughter for human consumption.
Il convient de prévoir des dispositions en cas de perte du document d’identification original délivré conformément au présent règlement pour toute la durée de vie de l’équidé.	Provisions are necessary in case the original identification document issued in accordance with this Regulation for lifetime was lost.
Le détenteur d'un équidé veille à ce que les données d'identification ci-après soient à jour et correctes à tout moment dans le document d'identification :	Rigid seating, dimensions of which are given in Appendix 1 to this annex.
[six mois à compter de la date du dernier contact effectif ou possible avec un équidé malade ou infecté par Trypanosoma equiperdum ;]	[six months beginning on the date of the last actual or possible contact with a sick or infected with Trypanosoma equiperdum animal;]