émissions des véhicules à moteur

Permettez-moi de faire allusion au règlement portant sur les émissions des véhicules à moteur, le règlement Euro 5.
Allow me to refer to the regulation on motor vehicle emissions, the Euro 5 regulation.
Aussi l'Union européenne a-t-elle décidé d'adopter des mesures visant à réduire les émissions des véhicules à moteur.
So the European Union has come up with measures to curb road vehicle emissions.
Le plus grand progrès en matière de lutte contre les émissions des véhicules à moteur concerne cependant les oxydes d'azote.
The greatest step forward in combating motor vehicle emissions, however, is in the area of nitrogen oxides.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion commune sur la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur.
The next item is a continuation of the joint debate on air pollution by motor vehicles.
La présente annexe décrit les dispositions particulières applicables aux systèmes d'autodiagnostic (OBD) pour la réduction des émissions des véhicules à moteur.
This annex describes the provisions specific to the on-board diagnostic (OBD) system for the emission control systems of motor vehicles.
La présente annexe décrit le fonctionnement des systèmes de diagnostic embarqués (OBD) pour le contrôle des émissions des véhicules à moteur.
This annex applies to the functional aspects of on-board diagnostic (OBD) system for the emission control of motor vehicles.
La présente annexe décrit le fonctionnement des systèmes de diagnostic embarqués (OBD) pour le contrôle des émissions des véhicules à moteur.
This Annex applies to the functional aspects of on-board diagnostic (OBD) system for the emission control of motor vehicles.
La présente annexe décrit les dispositions particulières applicables aux systèmes de diagnostic embarqués (OBD) pour le contrôle des émissions des véhicules à moteur.
This Annex describes the provisions specific to the on-board diagnostic (OBD) system for the emission control systems of motor vehicles.
La réduction des émissions des véhicules à moteur est une absolue nécessité et le rapport fait écho à plusieurs propositions raisonnables allant dans ce sens.
Reductions in vehicle emission are an absolute necessity and the report reflects sensible proposals which will achieve that.
La présente annexe décrit les dispositions particulières applicables aux systèmes de diagnostic embarqués (OBD) pour le contrôle des émissions des véhicules à moteur.
The Land’s objective with respect to this capital was its own return (see paragraphs 40 to 64).
Pour cette raison, permettez-moi de limiter mon intervention à cinq points : premièrement, nous devons absolument faire la liaison entre les émissions des véhicules à moteur et la qualité du carburant.
So I should like to confine myself to just five points. First, we absolutely must have a link between vehicle emissions and fuel qualities.
Monsieur le Président, l'introduction à l'échelle européenne de valeurs limites obligatoires pour les carburants et les émissions des véhicules à moteur constitue certainement une avancée considérable vers une amélioration de la qualité de l'air.
Mr President, introducing mandatory limit values for fuels and vehicle emissions throughout Europe will certainly make an essential contribution to keeping our air clean.
Selon l’article 2, paragraphe 1, de la directive 98/69/CE, « … les États membres ne peuvent, pour des motifs tenant à la pollution atmosphérique par les émissions des véhicules à moteur :
According to Article 2(1) of Directive 98/69/EC ‘… no Member State may, on grounds relating to air pollution by emissions from motor vehicles:
Directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (JO L 350 du 28.12.1998, p. 1).
Profession [9] If this information is available and/or relevant.
J'apprécie l'argument selon lequel l'adoption de la norme Euro 6 dans cette proposition apportera aux constructeurs une plus grande sécurité puisqu'ils sauront quand et dans quelle proportion les émissions des véhicules à moteur doivent être réduites.
I appreciate the argument that the adoption of Euro 6 in this proposal will give manufacturers greater certainty, as they will know when and by how much motor vehicle emissions must be cut.
Directive 94/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (JO L 100 du 19.4.1994, p. 42).
Identity number or social security number [9]: …
Le paquet auto/oil à l'examen aujourd'hui concerne essentiellement trois aspects : la réduction des émissions des véhicules à moteur pour lutter contre la pollution ; l'amélioration de la qualité du carburant et le contrôle des émissions provenant du transport sur route.
The Auto/Oil programme which we are debating today basically covers three points: a reduction in motor vehicle emissions to combat pollution, an improvement in fuel quality and control of emissions from road transport.
Selon l’article 2, paragraphe 1, de la directive 98/69/CE, « … les États membres ne peuvent, pour des motifs tenant à la pollution atmosphérique par les émissions des véhicules à moteur :
Article 23(2) of Regulation (EC) No 1/2003 provides that for each undertaking and association of undertakings participating in the infringement the fine shall not exceed 10 % of its total turnover in the preceding business year.
Émissions des véhicules à moteur -Qualité de l'essence et des carburants diesel
Motor vehicle emissions - Quality of petrol and diesel fuels
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